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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1
… ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou …
Explanatory notes
… 73.23 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou … hôpitaux, cantines et casernes. Ces articles peuvent être en fonte, en acier coulé, en tôle, feuillard, fil, …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction … d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage …
Explanatory notes
… 25.15 - Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction … jaunâtre et veiné. Tous ces produits doivent, pour être compris dans cette position, se présenter à l'état brut ou avoir été dégrossis ou simplement débités, par …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, …
Explanatory notes
… 40.02 ‑ Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes … 4002.60 - Caoutchouc isoprène (IR) 4002.70 - Caoutchouc éthylène‑propylène‑diène non conjugué (EPDM) 4002.80 - … on peut citer, notamment, les caoutchoucs synthétiques étendus aux huiles contenant jusqu'à 50 % environ d'huile …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à … 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… 73.10 ‑ Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boites et récipients similaires, pour toutes matières (a … partie du matériel fixe (de stockage ou autre) des établissements industriels ou autres installations , la … transport et l'emballage des marchandises et susceptibles d'être facilement déplacés, ainsi que certains récipients …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais … présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale. …
Explanatory notes
… base de matières colorantes d'origine végétale ou animale. Cette position couvre la plus grande partie des produits … (bois, écorces, racines, graines, fleurs, lichens, etc.) ou animales, par épuisement au moyen de l'eau ou de solutions étendues d'acides ou d'ammoniaque ou, dans le cas de …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids …
Explanatory notes
… deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent Chapitre … les mélanges de ces produits entre eux, même s'ils doivent être utilisés autrement que comme engrais . Il … si ces produits pouvaient être utilisés comme engrais et n'étaient pas repris dans les n°s 31.02 à 31.04. Ainsi, par …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10
… de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg …
Classification opinions
… Frein-filet , liquide de couleur bleu pâle présenté dans des flacons … ml et munis d'un bec doseur. Il a pour fonction d'assurer l'étanchéité et l'assemblage d'éléments susceptibles d'être démontés ultérieurement. Le produit est composé de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.41
… même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie …
Classification opinions
… de l'information, de haut-parleurs, de microphones et de ports d’entrée et de sortie sous la même enveloppe. Le produit combine les … d’une machine automatique de traitement de l’information. Cette dernière est programmable et capable de télécharger et …Section VI > Chapitre 38 > Position 3826 > 3826.00
… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de …