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Section I > Chapitre 4 > Position 0405 > 0405.20

Classification opinions

… 1. Mélange à base de graisse butyrique sous forme d'émulsion du type eau dans … % et caséine 1,25 %. Adoption : 1997 … 2. Mélange à base de graisse butyrique sous forme d'émulsion du type eau dans … les ingrédients suivants (teneurs en poids) : matières grasses 70,4 % (matières grasses sur matière sèche 97,8 %), …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.99

Classification opinions

… publications périodiques. Adoption : 1961 … 1. Billets de passage pour le trafic aérien, ferroviaire, routier, etc., …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.23

Classification opinions

… Il est muni de deux portes, et dans la partie réservée aux passagers (double cabine) de deux sièges avant et d'une … trois personnes. Son intérieur est soigné (sièges garnis de tissu, panneaux décoratifs, par exemple). La partie arrière, … ensemble et non montés , comprenant toutes les pièces pour l'assemblage d'une voiture de tourisme à quatre roues, …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.9 > 4901.99

Classification opinions

… sont remises gratuitement, des renseignements techniques nécessaires pour l'entretien ou la réparation de voitures … jaune sur lesquelles figurent le numéro de téléphone et l'adresse d'un certain nombre d'entreprises rangées par professions. Elle comporte des publicités dans des encadrés …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.90

Classification opinions

… 1. Véhicule automobile assemblé sur un châssis composé de longerons longitudinaux et de quatre … traverses tubulaires, en acier. Il est équipé de deux essieux de traction dotés de deux roues pneumatiques chacun, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.89

Classification opinions

… au point est réglable, d'une carte de numérisation d'images associée à un dispositif à couplage de charge (CCD) et d'une carte de compression VIDEC™ (compression vidéo améliorée par procédé … et de présenter des documents. Cet appareil ne peut être classé dans le n° 84.71 en vertu de la Note 6 D) 4°) du …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118 > 7118.10

Classification opinions

… 1. Pièces d'argent ayant eu cours légal dans le pays d'émission, y compris celles qui ont été refrappées (même dans des pays autres que le pays d'émission) alors qu'elles avaient cessé d'avoir cours légal dans ce pays. Adoption : 1971 …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10

Classification opinions

… Le salami « Pepperoni » présenté avec le fromage est classé séparément dans le n° 16.01. Application des RGI 1 et … 9,5 % (8,4 % dans le produit dans sa totalité). Durant le processus de production, le produit subit un léger « choc … quark pour éliminer le lactosérum. En outre, un procédé de lissage est appliqué en vue d’améliorer la consistance du …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90

Classification opinions

… aqueuses d'éthanol , présentées sous la forme d'un assortiment de 40 flacons de 10 ml portant une étiquette sur … de plante, de fleur ou d'arbre. Adoption : 1995 … 3. Boisson spiritueuse , d'un titre alcoométrique volumique de … alcoolique neutre , du type utilisé pour la préparation de boissons, d'un titre alcoométrique volumique de 14 % vol., …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40

Classification opinions

… de tourisme, équipée d'un système de propulsion « hybride » associant un moteur à essence et un moteur électrique. Le moteur à essence possède une cylindrée de 1497 cm3 et une puissance …