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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.1
… à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion …
Section II > Chapitre 8 > Position 0805 > 0805.50
… Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.80
… équipés uniquement d'un moteur électrique pour la propulsion …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.10
… automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.9 > 8714.93
… Moyeux (autres que les moyeux à freins) et pignons de roues libres …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.5
… Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires …
Section V > Chapitre 25 > Position 2518
… Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en …
Explanatory notes
… - Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en … La présente position couvre également la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en … concassée pour servir au bétonnage ou à l’empierrement des routes ou comme ballast pour voies ferrées relève du n° …Section XV > Chapitre 73 > Position 7313
… Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées …
Explanatory notes
… 73.13 ‑ Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées … Chapitre, assez faiblement tordus et armés, à intervalles rapprochés, d'aiguillons ou de fragments de tôle … qui peuvent se substituer aux ronces artificielles proprement dites. 3) En feuillard de fer ou d'acier, de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821
… culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes …