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Section XV > Chapitre 82 > Position 8209

Explanatory notes

… outils eux-mêmes et notamment du n° 82.07. Sont en outre exclus de cette position : a)    Les carbures métalliques …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… ou munis de brides, collerettes , bagues, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les profilés creux ( n°  …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7903

Explanatory notes

… métalliques, comme réducteurs chimiques, etc. Sont en outre exclues de cette position : a)    Les poussières, poudres et …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2928

Explanatory notes

… sont des formes tautomères des quinones imines oximes, sont exclus de cette position (voir la Note explicative des …

Section V > Chapitre 27 > Position 2704

Explanatory notes

… le graphite, obtenu artificiellement, du n° 38.01 . Sont exclus de cette position : a)    Le coke de brai de goudron …

Section II > Chapitre 6 > Position 0603

Explanatory notes

… bouquets ni à d'autres usages ornementaux. Sont également exclus de la présente position les collages et tableautins …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3922

Explanatory notes

… sont équipés de leur mécanisme. Sont, en revanche, exclus de cette position : a)    Les petits articles …

Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… ici sans égard à leur forme ou à leur dimension. Sont exclus de la présente position : a)    Les linters de coton …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… relèvent également de la présente position. Sont exclus de cette position : a)    Les couvertures de forme …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110

Explanatory notes

… des n°s 61.03 ou 61.04 , selon le cas. Sont également exclus les gilets matelassés généralement portés par-dessus …

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