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Section XV > Chapitre 81 > Position 8103

Explanatory notes

… manganèse repris au n°  26.15 . Le tantale est obtenu par réduction de l'oxyde de tantale ou par électrolyse du … de grilles ou d'anodes pour les tubes électroniques, de redresseurs de courant, d'appareillages (coupelles, tubes, …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… ne sont pas utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou … des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à des usages insecticides, parasiticides ou …

Section III > Chapitre 15 > Position 1502

Explanatory notes

… saumure, séchées ou fumées ainsi que fondues (suifs).  Les procédés de fusion utilisés sont les mêmes que ceux mis en … 15.06 ). d)    Les huiles d'origine animale (les huiles de pied de boeuf et les huiles d'os du n°  15.06 , par …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5203

Explanatory notes

… de coton relèvent par contre du n° 56.01 ou, si elles sont médicamenteuses ou conditionnées pour la vente au détail à des fins médicales ou chirurgicales, du n° 30.05 . Il est à noter que …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1603

Section X > Chapitre 47 > Position 4701

Explanatory notes

… La pâte mécanique de bois est obtenue uniquement par un procédé mécanique, à savoir par broyage ou râpage … brune mais dont les fibres sont plus résistantes. Un procédé plus perfectionné, s'écartant de celui du défibrage …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7405

Explanatory notes

… des alliages contenant, outre du cuivre dans une proportion excédant 10 % en poids, d'autres éléments, et qui, en raison … et la teneur en ce métal doit être suffisante pour réduire la température de fusion ou les conditions …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6310

Explanatory notes

… textiles usés, souillés ou déchirés, ou de dimensions réduites, susceptibles de n'être utilisés généralement que … provenant du débourrage de vieux matelas, coussins, couvre‑pieds, etc.), ainsi que les effilochés. Ces produits …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2006

Explanatory notes

… (oranges, citrons, ananas, etc.), en écorces de fruits (cédrats, citrons, oranges, melons, etc.), en autres parties … au contact de l'air. L'imprégnation terminée, le sirop en excédent est égoutté, mais les produits restent collants au …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9618

Explanatory notes

… recouvertes de matières textiles et montées sur un pied permettant d’en régler la hauteur. 2)    Les autres … Ces articles sont encore utilisés dans l’enseignement médical, pour entraîner les étudiants à l’application de …