WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.2
… Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7616 > 7616.10
… à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.41
… dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du tritium ou ses composés …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.8
… moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de …
Explanatory notes
… 82.14 ‑ Autres articles de coutellerie ( tondeuses , fendoirs, couperets, hachoirs de … pour bureaux, qui s'adaptent à une table par exemple, lesquels relèvent du n° 84.72 ). 2) Les outils et … leur régime propre. 3) Les tondeuses à main, non électriques. Les tondeuses électriques à moteur incorporé …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour …
Explanatory notes
… (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour … en poids plus de 50 % d'alumine (Al 2 O 3 ) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO 2 ) … 1) Tout d'abord, un groupe d'articles dont le caractère essentiel, par opposition aux produits réfractaires du …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches …
Explanatory notes
… 58.11 ‑ Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches … souvent en forme de voile ou en feutre, en ouate de cellulose, en matière plastique spongieuse ou en caoutchouc … dessins conférant aux produits le caractère de broderies. Elles peuvent également être assemblées par des points noués …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou …
Explanatory notes
… 84.30 ‑ Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou … présentant en l’état les caractéristiques essentielles des machines complètes. Les infrastructures …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… visées à la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles des n°s 32.03, 32.04 ou 32.05; produits inorganiques …