… sont généralement présentées sans leur électrolyte. Leur classement n'en est pas affecté pour autant. La présente … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de … de sous-positions. N°s 8506.10, 8506.30 et 8506.40 Le classement dans ces sous-positions est déterminé par la …
… d'objets tels que nattes, paillassons grossiers, claies, paniers ou corbeilles de toutes sortes, articles d'emballage (à fruits, à légumes, à huîtres, etc.), … à la manière des tresses du n° 46.01 sont, en revanche, classées dans cette dernière position. Sont également exclus …
… à 84.61 . La condition du changement automatique d'outils exclut de la présente position les machines à fonctions … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …
… existent. Il existe cependant des variantes de ce type classique : convertisseurs à soufflage latéral, … (pour matte de cuivre), etc.; de tels appareils restent classés ici, pour autant qu'ils répondent à la définition … par l'insertion d'un piston plongeur dans une chambre close remplie de métal fondu et en communication avec le …
… isolément (chaudières de locomotives, par exemple), restent classées ici. Les chaudières à vapeur peuvent être chauffées … du n ° 84.21 . Ces appareils auxiliaires sont classés avec les chaudières, dans cette position, lorsqu'ils … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …
… moulées en blocs, baguettes, etc. Sont, par contre exclus : a) L'huile de jojoba ( n° 15.15 ). … ou cire jaune de structure granuleuse, de couleur jaune clair, orange et parfois brune, d'une odeur particulièrement … restant après séparation du spermaceti lui‑même, est classée sous le n° 15.04 . …
