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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543

Explanatory notes

… ou électrophorèse 8543.40 ‑ Cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels … Autres machines et appareils 8543.90 ‑ Parties La présente position englobe, sous réserve qu'ils ne soient pas exclus … qui ne sont ni dénommés ni compris dans d'autres positions du Chapitre, ni couverts plus spécifiquement par …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5206

Explanatory notes

… ‑ ‑ Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)             5206.12 ‑ ‑ Titrant moins de … décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)             5206.13 ‑ ‑ Titrant moins de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421

Explanatory notes

… d'essoreuses centrifuges 8421.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre : I.     Les machines et appareils tournants … des substances de densités ou de poids différents qui le composent. II.   Les appareils pour la filtration ou … pour l'extraction du miel. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438

Explanatory notes

… ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, cette position groupe les machines et appareils conçus en vue de … ( n°  84.79 ).  Sont également classés dans la présente position les machines et appareils à usage industriel ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424

Explanatory notes

… l’horticulture 8424.89 ‑ ‑ Autres 8424.90 ‑ Parties Cette position couvre les machines ou appareils utilisés pour … une grande variété de matières (pierres, matériaux composites, caoutchouc, verre, métal, par exemple). Ces … jet d'eau, fixes ou mobiles (tourniquets, rampes mobiles ou oscillantes, canons d'arrosage, etc.), utilisés pour …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701

Explanatory notes

… 130 kW On entend par tracteurs , au sens de la présente position, les véhicules moteurs à roues ou à chenilles … Ils peuvent cependant comporter un plateau accessoire ou un dispositif analogue, permettant le transport, en corrélation … embase pour ponts tournants, etc.) qui font partie de l'ossature châssis‑carrosserie ou qui y sont fixés …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2804

Explanatory notes

… au moins 99,99 % de silicium 2804.69 ‑ ‑ Autre 2804.70 ‑ Phosphore 2804.80 ‑ Arsenic 2804.90 ‑ Sélénium A.- HYDROGENE … gonflement des ballons). 2)    Néon ( lumière jaune orangé rosâtre et, avec des vapeurs de mercure, lumière du jour). … sous forme de cylindres ou de baguettes; dopé au bore, au phosphore, etc., il est utilisé pour la fabrication de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031

Explanatory notes

… optiques : 9031.41 - - Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits … accessoires Outre les projecteurs de profils , la présente position comprend les instruments, appareils et machines de … des : a)    Instruments d'astronomie ( n° 90.05 ). b)    Microscopes ( n°s 90.11 ou 90.12 ). c)     Instruments et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428

Explanatory notes

… ou de manutention des n°s  84.25 à 84.27 , la présente position se rapporte à une grande variété de machines ou … similaires pour personnes.  La portée de la présente position n’est pas limitée aux machines et appareils de levage ou de manutention pour matières solides.  Cette position couvre également les machines et appareils de …

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