… (ville, théâtre, travesti, protection, etc.). Ce Chapitre couvre également les résilles et filets à cheveux en toutes … des chapeaux ou coiffures. Les chapeaux et coiffures peuvent être garnis d'ornements de toute sorte, même en …
… matières plastiques 3921.90 - Autres La présente position couvre les plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en … des n°s 39.18, 39.19 ou 39.20 ou du Chapitre 54 . Elle ne couvre donc que les produits alvéolaires ou ceux qui ont été …
… carrée ou rectangulaire) ou qui ont été polis ou autrement ouvrés ainsi que les articles en os reconstitué obtenus par … (gélatine) par cuisson à la vapeur; ils se présentent souvent sous forme de poudre. 5) Les poudres et déchets …
… vêtements pour bébés du n ° 62.09 , la présente position couvre l'ensemble des vêtements confectionnés en feutres ou nontissés, qu'ils soient ou non imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, ou en tissus ( autres qu 'en …
… et maillots de corps du n° 61.09 , la présente position couvre les chemises et chemisettes en bonneterie pour hommes … de sports, chemises de loisirs, etc. Cette position ne couvre pas de vêtements sans manches ainsi que les vêtements …
… 6106.90 - D'autres matières textiles La présente position couvre le groupe de vêtements féminins en bonneterie … blouses-chemisiers et chemisettes. Cette position ne couvre pas les vêtements comportant des poches au-dessous de …
… - Radeaux gonflables 8907.90 - Autres Cette position couvre divers engins flottants autres que ceux ayant le … , généralement). b) Les ceintures, gilets et bouées de sauvetage (régime de la matière constitutive). c) Les …
… manière à s'adapter au poing fermé et avec lequel des coups peuvent être assénés. 3) Les frondes , qui peuvent se présenter sous la forme d’une canne et permettent …
… des fournitures en matières textiles, des fourreaux, des couvertures, glands, dragonnes et similaires en toutes … montés (voir la Note 2 du présent Chapitre), cette position couvre les autres parties, garnitures et accessoires - …
… tartre brut on désigne une concrétion qui se forme dans les cuves de vendange pendant la fermentation du moût de raisins … le tartre lavé) sont des bitartrates de potassium impurs pouvant contenir une assez forte proportion de tartrate de …
