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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.30
… à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.62
… Autres, non mentionnés dans la sous-position ci-dessus, contenant en masse 55 % ou plus de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses. …
Explanatory notes
… à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses. 8470.10 - … 8470.90 - Autres Les machines et appareils de la présente position, à l'exception toutefois de certaines caisses … à ce groupe, les simples appareils de comptage procédant unité par unité, tels que compteurs faisant partie …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. …
Explanatory notes
… diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport (+). 7103.10 - Brutes ou simplement … Rubis, saphirs et émeraudes 7103.99 - - Autres La présente position couvre un ensemble de substances minérales … de mesure ou d'horlogerie et autres articles relevant des Chapitres 90 et 91 , y compris les éléments d'optique en …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
… acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre XIII AUTRES COMPOSES ORGANIQUES 29.40 - Sucres … acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39. A.- SUCRES CHIMIQUEMENT PURS La présente position couvre uniquement les sucres chimiquement purs . Le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437
… légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les …
Explanatory notes
… légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les … semences fourragères, potagères, etc.) ou à améliorer leur qualité par des ventilations et criblages successifs, qui assurent l’élimination des impuretés, des graines parasites ou étrangères, des grains cassés et, parfois, en …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604 > 8604.00
… équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 30 % ou plus de …
Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou …