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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1
… à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.53
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.90
… bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4417 > 4417.00
… Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en …
Classification opinions
… 1. Outil de ponçage composé d'un fût en bois garni, sur sa face … de bandes de papier abrasif fixées, à une extrémité, par insertion dans une rainure en trait de scie marquée dans le fût et, à l'autre extrémité, par un coin s'enfonçant dans une échancrure de forme appropriée et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée ». …
Explanatory notes
… autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée ». … de vapeur pour le chauffage central. Même si elles sont manifestement conçues pour être incorporées à une …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de … de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles). …
Explanatory notes
… 82.14 ‑ Autres articles de coutellerie ( tondeuses , fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de … de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles). 8214.10 - Coupe‑papier, ouvre‑lettres, grattoirs, …Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers …
Explanatory notes
… 48.09 ‑ Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers … ‑ Papiers dits « autocopiants » 4809.90 ‑ Autres Cette position couvre certains papiers enduits, imprégnés ou … obtenus présentés en rouleaux ou en feuilles. Les dimensions pour les produits de cette position sont …Section VI > Chapitre 35 > Position 3507 > 3507.90
INN
… … bucélipase alfa … burlulipase … calaspargase pégol … cerliponase alfa … clervonafusp alfa … condoliase … crisantaspase … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2932 > 2932.9 > 2932.99
INN
… … bexaglifozine … budiodarone … cabazitaxel … carabersat … célivarone … coléneuramide … crolibuline … cromoglicate …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.30
… Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose …