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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.10
… Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1
… Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.10
… En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou …
Explanatory notes
… en matières plastiques, même auto‑adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou … ou revêtements de murs similaires en papier enduits ou revêtus de matières plastiques sont exclus et relèvent du n° 48.14 . Il est à noter que la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.4 > 8528.42
… automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112 > 4112.00
… et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471
… ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces …
Explanatory notes
… ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces … la mise en oeuvre de données de toute espèce, selon divers processus logiques préétablis et à une ou plusieurs fins …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou …
Explanatory notes
… chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou … ‑ Appareils de cuisson et chauffe‑plats : 7321.11 ‑ ‑ A combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles 7321.12 … chaud, ainsi que leurs parties, du n° 73.22 . b) Les ustensiles, parfois appelés fours , ne comportant pas de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528
Explanatory notes
… automatique de traitement de l’information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci 8528 .49 - - Autres … ou dans la télévision en circuit fermé (aéroports, gares, usines, hôpitaux, etc.). Ils peuvent avoir leurs entrées … en tant que parties. 2) Les récepteurs de télévision à usage industriel, souvent à transmission par fil; ces …Section V > Chapitre 25 > Position 2501
… sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents …