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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. …
Explanatory notes
… 87.10 - Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. … (tanks) et les automobiles blindées, armés ou non, et d'autre part, leurs parties. Les chars de combat ou tanks sont … quels que soient les mouvements du véhicule. Ils peuvent aussi être équipés de dispositifs antimines comme, par …Section V > Chapitre 25 > Position 2523
… Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « …
Explanatory notes
… ‑ Ciments blancs, même colorés artificiellement 2523.29 ‑ ‑ Autres 2523.30 ‑ Ciments alumineux 2523.90 ‑ Autres ciments … sont ensuite pulvérisés pour former le ciment Portland auquel des additifs ou des accélérateurs peuvent être …Section XI > Chapitre 55 > Position 5506
… Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… ‑ Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature . 5506.10 ‑ De nylon ou d'autres polyamides 5506.20 ‑ De polyesters 5506.30 ‑ …Section XI > Chapitre 63 > Position 6303
… Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. …
Explanatory notes
… 63.03 ‑ Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. … 6303.12 - - De fibres synthétiques 6303.19 - - D'autres matières textiles ‑ Autres : 6303.91 - …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304
… Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du …
Explanatory notes
… 63.04 ‑ Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du … de chemin de fer, avions, remorques pour le camping, automobiles ou moyens de transport analogues. Au nombre de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2847
… Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. …
Explanatory notes
… 28.47 ‑ Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. Le peroxyde … en milieu alcalin, surtout à la chaleur ou à la lumière. Aussi, en vue d'assurer sa conservation, est‑il presque …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301
… Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. …
Explanatory notes
… 93.01 ‑ Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. … trains blindés, véhicules aériens, chars de combat et automobiles blindées, lorsqu'elles sont présentées …Section II > Chapitre 11 > Position 1102
… Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. …
Explanatory notes
… 11.02 ‑ Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. 1102.20 ‑ Farine …Section VIII > Chapitre 42
… voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux …
Explanatory notes
… sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel … b) les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, mitaines et moufles) en cuir, fourrés …Legal note
… Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les cuirs et … b) les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, mitaines et moufles) en cuir, fourrés …Section I > Chapitre 4 > Position 0405
… Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner …