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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou …
Explanatory notes
… et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou … Ces produits donnent leurs effets, suivant le cas, par empoisonnement des systèmes nerveux ou alimentaire, par … insecticide, un fongicide, un désinfectant, etc. prêt à l'emploi. Les préparations insecticides, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple). …
Explanatory notes
… préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple). 8442.30 - Machines, appareils et matériel 8442.40 - … cylindres et autres formes imprimantes, gravés ou revêtus d’empreintes, qui réalisent l’impression de textes ou … ou par une feuille en matière plastique recouverte d’une émulsion photographique sensibilisée ou celles constituées …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence …
Explanatory notes
… terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de … peintures, cirages ou encaustiques. Ils sont également employés dans la préparation de produits pharmaceutiques, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, pouvant être chargés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.2 > 2933.29
INN
… … angiotensinamide … arfalasine … aviptadil … azéliragon … bentémazole … bévifimod … bulévirtide … carafiban … … … dulanermine … élisartan … élopultide … eluxadoline … emfilermine … emicerfont … enfuvirtide … énoximone … enzalutamide … …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils …
Explanatory notes
… pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils … permettant les interventions compliquées sur les extrémités inférieures et supérieures, les hanches, les … à noter que les sièges et tables spécialement conçus pour traitements ou examens radiologiques, etc., relèvent du …Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail. 3212.10 - Feuilles pour …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.20
… poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.20
… salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés …