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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2515 > 2515.1 > 2515.12
… Simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée …
Section V > Chapitre 25 > Position 2516 > 2516.1 > 2516.12
… Simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4416 > 4416.00
… Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801 > 8801.00
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.10
… et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les …
Explanatory notes
… 84.23 ‑ Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les … de ces dernières. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les … non montés entièrement en agate ou autres pierres gemmes, qui relèvent du n° 71.16 ), amortisseurs à huile, …Section X > Chapitre 48 > Position 4823
… et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de …
Explanatory notes
… et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de … Les papiers et cartons filtres, plissés ou en disques. Généralement, ces articles ont des formes autres que carrée …Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
… Etoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de …
Explanatory notes
… 60.04 - Etoffes de bonneterie d’une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de … position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de … la Section XI (voir aussi la partie II des Considérations générales de la Section). …Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et …
Explanatory notes
… La présente position comprend : 1) Les hameçons de tous genres (simples ou multiples) et de toutes dimensions, généralement en acier et qui peuvent être bronzés, étamés, … et plaques de moulinets, anneaux ( autres qu' en pierres gemmes) montés, hameçons montés avec appât artificiel …Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou …