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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.10

Classification opinions

… 1. Nacelle élévatrice autopropulsée articulée , constituée par une unité de base à roues équipée … ouvrier pour l'exécution de travaux à une hauteur élevée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.20

Classification opinions

… 1. Article d'habillement léger pour femmes ou fillettes, en … à même le corps en tant que vêtement ou sous-vêtement, cet article recouvre la partie supérieure du corps et descend en … serré au corps. Cet article n'a pas de fonction de soutien. Application de la RGI 1. Adoption : 2001 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487 > 8487.90

Classification opinions

… 1. Bandes articulées, dites « chaînes porte-câbles », munies de … destinés à une machine, à un appareil ou à un véhicule déterminé : 1°) Pouvant être utilisés … indifféremment sur des machines, des appareils, des véhicules ou des articles des Sect. XVI et XVII. Application …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.13

Classification opinions

… par GPS, la lecture de musique et les jeux électroniques. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 2018 … 2. Le lecteur … mm Ecran : 5,2 pouces (132,08 mm) Audio : haut-parleur, 2 microphones Touches physiques : 4 touches frontales, 1 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008 > 4008.2 > 4008.21

Classification opinions

… 1. Matières servant à la fabrication de joints destinés à équiper des moteurs et des organes de transmission de véhicules automobiles, présentées sous forme de feuilles ou … synthétique vulcanisé, non alvéolaire et de 35 % de liège. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1994 … 2. Digue …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.22

Classification opinions

… 1. Véhicule dénommé « hybride léger » doté d’un moteur à … ainsi qu’une récupération d’énergie accrue lorsque le véhicule se déplace en roue libre. Ce véhicule ne dispose … branchant à une source externe d'alimentation électrique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.3 > 8502.39

Classification opinions

… thermique de la vapeur sous pression en énergie électrique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.80

Classification opinions

… retour d'air à fonctionnement ultrarapide capturent l'air vicié, de façon que de l'air non filtré ne puisse pas … pour être utilisée dans diverses industries et domaines d'application comme la préparation de solutions intraveineuses, la composition de médicaments, la culture de cellules végétales, la …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.20

Classification opinions

… ammonium (sel d’ammonium de la maduramicine) (0.75 %), de micarbazine (8 %) (substances actives) et d’épis de maïs … aux aliments à raison de 500 g par tonne d’aliments. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 … 2. Préparation … aux aliments à raison de 350 à 500 g par tonne d’aliments. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.80

Classification opinions

… : 2385 x 3500 x 1400. Il est utilisé principalement pour le défrichage des terres agricoles et des forêts ainsi que pour la préparation du sol … et pour le broyage ou déblayage du verglas sur les routes. Application des RGI 1 (Note 8 du Chapitre 84) et 6. …