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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2514
Explanatory notes
… simplement débitée, par sciage ou autrement (par exemple, à l'aide d'un toron métallique) en blocs ou en plaques de forme … la présente position ne couvre ni les cubes et dés pour mosaïque du n ° 68.02 ni les produits ci‑après qui relèvent …Section XI > Chapitre 50 > Position 5006
… soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence). …
Explanatory notes
… soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence) . A) Fils de soie ou de déchets de soie. Ce groupe a trait aux fils de soie ou de déchets de soie conditionnés … (n° 30.06). b) Les imitations de catgut préparées à l'aide de fils de soie, du n° 56.04. c) Le poil de Messine …Section XI > Chapitre 51 > Position 5110
… fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre : 1) Les fils de … de crin sont obtenus par filage, généralement des crins de faible longueur (crins de la crinière des équidés ou de la … forme de filaments continus, que l'on emploie comme fils de chaîne dans la fabrication de certains tissus de crin. Vu …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine. …
Explanatory notes
… et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine. 0308.10 - De poisson 0308.90 - Autres La présente … poudre de poisson déshuilées, par exemple par extraction à l'aide de solvants, ou obtenues par traitement à chaud, …Section XI > Chapitre 62 > Position 6201
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des …
Explanatory notes
… ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l’exclusion des articles du n° 62.03 . 6201.20 ‑ De laine ou de poils fins 6201.30 ‑ De coton 6201.40 ‑ De …Section XI > Chapitre 62 > Position 6202
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des …
Explanatory notes
… ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l’exclusion des articles du n° 62.04 . 6202.20 - De laine ou de poils fins 6202.30 - De coton 6202.40 - De …Section II > Chapitre 8 > Position 0801
… Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées. …
Explanatory notes
… 08.01 ‑ Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées … fragments de la partie charnue de la noix de coco, séchés mais impropres à la consommation et destinés à la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
… ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8478.10 - Machines et … interchangeables de différentes grandeurs et un flux d'air, les feuilles de tabac sont fragmentées et les …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
… chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. …
Explanatory notes
… chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. La présente position a trait à des ouvrages destinés à renfermer de l'argent, des … deux parois est la plupart du temps rempli d'une matière réfractaire à la chaleur. Lorsque le volume d'un simple …Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
… à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. …