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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en …
Explanatory notes
… d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en … d'ingénieurs, etc.). Ces ouvrages peuvent être accompagnés de devis, notes techniques ou autres textes … sensibilisé. Exception faite de la musique manuscrite, sont compris ici les textes manuscrits de toute espèce (y compris …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières. …
Explanatory notes
… d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières. 6813.20 - … imprégné de matière plastique, de brai ou de caoutchouc comprimé, soit, plus généralement, par un mélange de fibres … de fils de métaux, tels que le laiton, le zinc ou le plomb, ou encore formées de fils métalliques ou de coton …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), …
Explanatory notes
… 44.08 ‑ Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), … 4408.90 - Autres On reprend dans la présente position comme feuilles pour placage les bois sciés, tranchés ou … d'une épaisseur égale ou inférieure à 6 mm (support non compris, le cas échéant), qu'ils soient destinés à …Section II > Chapitre 8 > Position 0814 > 0814.00
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles …
Explanatory notes
… vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles … ‑ Autres articles, non filetés : 7415.21 ‑ ‑ Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) 7415.29 ‑ ‑ … à tête en cuivre et tige en fer ou en acier , sont compris ici. Sont exclus de cette position les protecteurs …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la …
Explanatory notes
… son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la … position peuvent être enregistrés , non enregistrés, ou comporter des informations préenregistrées, mais ils peuvent … des informations supplémentaires. La présente position comprend les supports présentés sous des formes …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie …
Explanatory notes
… ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie … du présent Chapitre 3004.90 - Autres La présente position comprend les médicaments constitués par des produits … de certaines maladies, notamment l'éthylisme ou le coma diabétique, soit comme solvant pour la préparation de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à …
Explanatory notes
… pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à … fixe horizontale et celles équipées d’un disque rotatif comportant des lames sur le pourtour. 2) Les faucheuses ( …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) …