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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205 > 4205.00
… Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué …
Section I > Chapitre 2 > Position 0208 > 0208.60
… De chameaux et d'autres camélidés (Camelidae) …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.40
… Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4
… Autres luminaires et appareils d’éclairage électriques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, …
Explanatory notes
… par jet d’eau décrites dans la partie H ci-dessous. Sont en revanche exclues de la présente position les machines des types ci-après, qui relèvent du n° 84.86 : 1°) Les machines travaillant par … exclusivement ou principalement pour la fabrication ou la réparation des masques et des réticules. 3°) Les machines …Section VI > Chapitre 28 > Position 2811
… Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non …
Explanatory notes
… de plomb, de gutta‑percha ou de cérésine ou bien dans des récipients en caoutchouc ou en matières plastiques; l'acide … 1) Acide hypochloreux (HClO). Produit dangereux à respirer, explosant au contact des matières organiques. Ce … sont concentrées. On l'emploie en synthèse organique comme réducteur hydrogénant ou agent de fixation de l'iode. 2) …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014
… Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. …
Explanatory notes
… compas directeurs, compas de route, compas de relèvement, etc. II.‑ AUTRES INSTRUMENTS ET APPAREILS DE … circuit les tours de loch et par suite le chemin parcouru relèvent également de la présente position. 5) Les lignes … 6) Les sondeurs acoustiques , qui utilisent l'écho sonore renvoyé par le fond sous‑marin et détecté à bord par un …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017
… Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même …
Explanatory notes
… 0 °C et 300 °C 7017.90 - Autre La verrerie de laboratoire reprise dans la présente position s'entend des articles en … des types habituellement utilisés dans les laboratoires (de recherche, de pharmacie, industriels, etc.) pour des usages … cuvettes, cuillères, dessiccateurs, dialyseurs, allonges, réfrigérants, séparateurs, entonnoirs spéciaux (à robinets, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7304
… Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… cages sur un mandrin libre (procédé « free floating ») ou retenu (procédés Neuval ou Dalmine); ‑ soit dans un … une série de filières; ‑ soit dans un laminoir réducteur‑tireur. Dans ce dernier cas le tube obtenu est … ‑ soit à chaud : dans ce cas le tube brut, après réchauffage, passe dans un calibreur‑réducteur, tireur ou …Section XV > Chapitre 72 > Position 7201
… Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires. …