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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4903
… Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. …
Explanatory notes
… 49.03 ‑ Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. Les albums ou livres d'images repris … uniquement les articles de l'espèce qui sont manifestement composés pour l'amusement des enfants ou pour leur fournir les rudiments de l'alphabet ou du vocabulaire, à condition que l'illustration constitue l'attrait principal …Section VI > Chapitre 36 > Position 3603
… Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; …
Explanatory notes
… 36.03 - Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; … oeuvre des poudres et des explosifs. La présente position couvre : A) Mèches de sûreté . Les mèches de sûreté …Section VI > Chapitre 28 > Position 2818
… Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde …
Explanatory notes
… 28.18 ‑ Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde … dans un four électrique. L'oxyde d'aluminium peut contenir de faibles quantités d'autres oxydes (oxyde de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.10
… Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles …
Classification opinions
… 1. Pièces forgées en matrice fermée pour vilebrequin constituant des vilebrequins non finis. Elles ne sont pas …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619
… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. …
Explanatory notes
… 96.19 - Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. La présente position couvre les serviettes et tampons hygiéniques, les couches et langes et les articles similaires, y compris les compresses d’allaitement hygiéniques …Section X > Chapitre 49 > Position 4902
… et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. …
Explanatory notes
… et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. 4902.10 - Paraissant au moins … position réside dans le fait qu'ils sont publiés en série continue, sous un même titre et à intervalles réguliers, … , par exemple), et généralement numéroté. Ils peuvent être constitués par de simples feuilles isolées ou bien brochées, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2908
… sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools. …
Explanatory notes
… (DNOC (ISO)) et ses sels 2908.99 - - Autres Ce sont des composés dérivés des phénols ou des phénols-alcools dans … nitré (-NO 2 ) soit par un groupe nitrosé (-NO) ou par une combinaison de ces groupes. A.- DERIVES HALOGENES DES … servent en synthèse organique (pour la préparation de colorants organiques, etc.). 4) p -Chloro - m - crésol …Section VIII > Chapitre 42
… ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux …
Explanatory notes
… ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou …Legal note
… Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs …Section V > Chapitre 25 > Position 2525
… Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings …
Explanatory notes
… 25.25 - Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières … de mica Les micas (muscovite, phlogopite, biotite, etc.) constituent un groupe de silico‑aluminates naturels complexes, dont la caractéristique est de se cliver …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707
… des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris les cabines. …