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Section VI > Chapitre 33 > Position 3306

Explanatory notes

… et comprimés pour faciliter l'adhérence des dentiers. Relèvent également de cette position les fils utilisés pour …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8304

Explanatory notes

… 94 (voir les Considérations générales de ce Chapitre), qui relèvent du n°  94.03 , cette position se rapporte au …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8305

Explanatory notes

… position couvre les mécanismes (à pince, à tirette, à levier, à ressort, à anneaux, à vis, par exemple) pour …

Section V > Chapitre 25 > Position 2504

Explanatory notes

… forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi‑produits relèvent du n ° 38.01 . Sont également exclus les ouvrages …

Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… le sorgho à balais ( Sorghum vulgare var. technicum ), qui relève du n° 14.04 . ° °   ° Note explicative de …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8209

Explanatory notes

… ils ne doivent pas être montés. Montés sur des outils, ils relèvent des positions propres aux outils eux-mêmes et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450

Explanatory notes

… de séchage. Toutefois, les machines à nettoyer à sec relèvent du n°  84.51 . PARTIES Sous réserve des …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7610

Explanatory notes

… des Chapitres 84 à 88 . b)    Les constructions métalliques relevant du Chapitre 89 . c)    Les constructions …

Section XV > Chapitre 81

Explanatory notes

… Chapitre ou dans les Chapitres précédents de la Section XV relèvent du Chapitre 28 . La plupart des métaux de ce …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2928

Explanatory notes

… L’hydrazine, l’hydroxylamine et leurs sels inorganiques relèvent du n° 28.25 . L’hydrazine (H 2 NNH 2 ) peut donner …

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