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1972 résultats pour "夫妻房产证加名字流程<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>拉萨高中毕业证对大学生有用吗-公证书几个工作日能办下来<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>弗吉尼亚大学本科毕业证Mo"

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… d'un ou plusieurs couteaux du n°  82.11 et d'un nombre au moins égal d'articles du n°  82.15 relèvent de cette … baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés. D)   Sous les n°s 82.10 à 82.15, un ensemble … est classée au n°  82.05 , bien que cet outil fonctionne au moyen d'une manivelle et d'un engrenage; si par contre, le …

Legal note

… d'un ou plusieurs couteaux du n°  82.11 et d'un nombre au moins égal d'articles du n°  82.15 relèvent de cette …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… effectuée par le biais d’un chauffage ou par d’autres moyens, sans combustion. Note de sous-positions. 1.-  Au … variété à l'autre. La variété (genre) de tabac détermine le mode de récolte et le procédé de séchage. La récolte se fait soit par plantes entières (stalk cutting) à maturité moyenne, soit par feuilles individuelles (priming) selon …

Legal note

… effectuée par le biais d’un chauffage ou par d’autres moyens, sans combustion. Note de sous-positions. 1.-  Au …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

…        a)   Etain non allié       le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en … très brillant. Il est très fusible, malléable, peu ductile, mou, tout en étant plus dur que le plomb. Il se prête très … base d'étain), utilisés surtout pour l'obtention de pièces moulées ou coulées sous pression et notamment de coussinets …

Legal note

…        a)   Etain non allié       le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une … ). c) Des préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base …

Legal note

… de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… le nettoyage des instruments de musique (n° 96.03), ou les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires … de prise de son et d'amplification; ils n'en restent pas moins classés dans leurs positions respectives, pour autant … positions, le présent Chapitre ne comprend pas  : a)    Les modules électroniques musicaux ( n° 85.43 ). b)    Les …

Legal note

… le nettoyage des instruments de musique (n° 96.03), ou les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… à l'exclusion : a)  des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s  … à l'exception : 1)    Des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques. 2)    Des … foraine ( n° 95.08 ). Les animaux, y compris les insectes, morts en cours de transport sont rangés sous l'une des …

Legal note

… l'exclusion :        a)  des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s  …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… l’écriture ou pour le dessin, par exemple) ou du n° 96.20 (monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires);        … La plupart de ces produits et ouvrages sont obtenus par des moyens tels que la taille, le moulage, etc., n'affectant pas essentiellement le caractère …

Legal note

… l’écriture ou pour le dessin, par exemple) ou du n° 96.20 (monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires);        …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… de métaux précieux) ou bien des pigments agglomérés au moyen de colle, de gélatine ou d'autres liants;        b)   … d'entre eux (durcisseurs, par exemple) s'effectuent au moment de l'emploi. Ils restent classés dans ces positions, … préparations auxquelles un durcisseur doit être ajouté au moment de l'emploi, le fait que ce dernier ne soit pas …

Legal note

… de métaux précieux) ou bien des pigments agglomérés au moyen de colle, de gélatine ou d'autres liants;        b)   …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.9 > 2202.99

Classification opinions

… par des fruits entiers pelés, dénoyautés, écrasés et homogénéisés, auxquels on a ajouté un volume à peu près égal …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… avec les articles auxquels ils sont destinés, mais non montés sur ces articles. …

Legal note

… avec les articles auxquels ils sont destinés, mais non montés sur ces articles. …

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