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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8506

Explanatory notes

… sont généralement présentées sans leur électrolyte. Leur classement n'en est pas affecté pour autant. La présente … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de … de sous-positions. N°s 8506.10, 8506.30 et 8506.40 Le classement dans ces sous-positions est déterminé par la …

Section II > Chapitre 14 > Position 1401

Explanatory notes

… d'objets tels que nattes, paillassons grossiers, claies, paniers ou corbeilles de toutes sortes, articles d'emballage (à fruits, à légumes, à huîtres, etc.), … à la manière des tresses du n° 46.01 sont, en revanche, classées dans cette dernière position. Sont également exclus …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005

Explanatory notes

… naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues, le caoutchouc …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106

Explanatory notes

… d’argent stériles, pour sutures chirurgicales, ils sont classés au n° 30.06 .        Appartiennent également à la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457

Explanatory notes

… à 84.61 . La condition du changement automatique d'outils exclut de la présente position les machines à fonctions … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2841

Explanatory notes

… ses poussières et vapeurs rongent les cartilages et la cloison du nez; ses solutions infectent les égratignures. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454

Explanatory notes

… existent. Il existe cependant des variantes de ce type classique : convertisseurs à soufflage latéral, … (pour matte de cuivre), etc.; de tels appareils restent classés ici, pour autant qu'ils répondent à la définition … par l'insertion d'un piston plongeur dans une chambre close remplie de métal fondu et en communication avec le …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402

Explanatory notes

… isolément (chaudières de locomotives, par exemple), restent classées ici. Les chaudières à vapeur peuvent être chauffées … du n °   84.21 . Ces appareils auxiliaires sont classés avec les chaudières, dans cette position, lorsqu'ils … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …

Section III > Chapitre 15 > Position 1521

Explanatory notes

… moulées en blocs, baguettes, etc.          Sont, par contre exclus  :          a)    L'huile de jojoba ( n°  15.15 ). … ou cire jaune de structure granuleuse, de couleur jaune clair, orange et parfois brune, d'une odeur particulièrement … restant après séparation du spermaceti lui‑même, est classée sous le n°  15.04 . …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007