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Section XV > Chapitre 82 > Position 8210

Explanatory notes

… comporte des mécanismes, tels que manivelles, engrenages, dispositifs à vis d'Archimède, pompe; par contre, un simple … piston‑pousseur ne sont pas, en eux‑mêmes, considérés comme dispositifs mécaniques entraînant la classification dans la …  : 1)    Poids n'excédant pas 10 kg. 2)    Présence d'un dispositif mécanique. Entrent notamment dans la présente …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Explanatory notes

… dessus sont en caoutchouc ou en matière plastique. Il est indifférent, pour le classement, que la semelle extérieure … en une seule et même matière ou, au contraire, en matières différentes (par exemple, la semelle extérieure en caoutchouc artificiel et le dessus en tissu avec couche extérieure de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2512

Explanatory notes

… des diatomées. Ce dernier produit, qui est utilisé comme abrasif doux ou pour le polissage, relève du n ° 25.13 . Les … . La plupart de ces terres servent à fabriquer les pièces calorifuges ou insonores reprises aux n ° s  68.06 ou 69.01 … de cette position peuvent être utilisés, tels quels, comme abrasifs ou poudres à polir. Est exclue de la présente …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… fins 6214.30 ‑ De fibres synthétiques 6214.40 ‑ De fibres artificielles 6214.90 ‑ D'autres matières textiles La … aucun côté n'excède 60 cm ( n° 62.13 ). e)    Les écharpes d'uniformes (de maires, de dignitaires d'ordres, etc.) ( …

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… ‑ Décalcomanies de tous genres. 4908.10 ‑ Décalcomanies vitrifiables 4908.90 - Autres Les décalcomanies consistent … verre, céramique, bois, métal, etc.), de sorte que le motif imprimé adhère à ce nouveau support sur lequel il se … Relèvent également de cette position les décalcomanies vitrifiables qui sont des décalcomanies imprimées ou …

Section V > Chapitre 27 > Position 2713

Explanatory notes

… l'imperméabilisation, etc. Le bitume de pétrole légèrement modifié par insufflation d'air, et analogue au bitume non … des huiles de graissage au moyen de certains solvants sélectifs. 2)   La gomme de pétrole et les autres substances …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209

Explanatory notes

… Les succédanés de vinaigre comestibles ou vinaigres artificiels sont obtenus par dilution d'acide acétique dans …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Explanatory notes

… huiles et les graisses de silicones sont employées comme lubrifiants résistant à des températures hautes ou basses, … de démoulage, etc. Mais il est à noter que les préparations lubrifiantes consistant en mélanges contenant des graisses … élevées. Elles servent également à la fabrication de stratifiés, associées à des matières de renforcement (fibres …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4015

Explanatory notes

… feutres et nontissés, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec du caoutchouc, autres que ceux relevant de … et parties de chaussures du Chapitre 64 . c)     Les coiffures et parties de coiffures du Chapitre 65 , y compris les bonnets de bain. ° …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… à des interrupteurs horaires, à des horloges change‑tarif ou autres, ne relèvent pas de la présente position, … synthétiques ou reconstituées, ou encore combinés avec des motifs, des sculptures, des statuettes, des figures …