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Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… d)  Les produits pour correction de stencils, les autres liquides correcteurs, ainsi que les rubans correcteurs … solvants organiques;          c)  les déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, … 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y compris le lindane (ISO, DCI); du méthamidophos (ISO); du monocrotophos …

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… d)  Les produits pour correction de stencils, les autres liquides correcteurs, ainsi que les rubans correcteurs … solvants organiques;          c)  les déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, … 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y compris le lindane (ISO, DCI); du méthamidophos (ISO); du monocrotophos …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris d'un agent antiagglomérant) … antipoussiéreuse ou d'un colorant, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour … différents atomes en présence et par la manière dont les liaisons entre ces atomes doivent s'effectuer. Lorsque la …

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… des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris d'un agent antiagglomérant) … substance antipoussiéreuse ou d'un colorant, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… précieux à l'état colloïdal (n° 28.43);        b)   les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits … 30;        c)   les produits du Chapitre 32 (lustres liquides, par exemple);        d)   les catalyseurs … et le platine.       B) Le terme platine couvre le platine, l'iridium, l'osmium, le palladium, le rhodium et le …

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… précieux à l'état colloïdal (n° 28.43);        b)   les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits … 30;        c)   les produits du Chapitre 32 (lustres liquides, par exemple);        d)   les catalyseurs … et le platine.       B) Le terme platine couvre le platine, l'iridium, l'osmium, le palladium, le rhodium et le …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ … par voie sèche consistant à griller, lorsqu'il y a lieu, le minerai pulvérisé et concentré pour en éliminer le …

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… autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ … par exemple, Al, Be, Co, Fe, Mn, Ni, Si.         b)   Alliages de cuivre         les matières métalliques autres …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… à l'exception :                 1)      des tissus dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas … matières plastiques que l’on combine par tout procédé qui lie ensemble les couches, que les couches de feuilles ou de … tissus partiellement recouverts de tontisses, de poudre de liège ou de produits analogues, qui présentent des dessins …

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… à l'exception :                 1)      des tissus dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas … matières plastiques que l’on combine par tout procédé qui lie ensemble les couches, que les couches de feuilles ou de … tissus partiellement recouverts de tontisses, de poudre de liège ou de produits analogues, qui présentent des dessins …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… consistant en mélanges entre eux de produits visés à l'alinéa a) ci-dessus;         c)  les engrais consistant en … dépourvues de pouvoir fertilisant;         d)  les engrais liquides consistant en solutions aqueuses ou ammoniacales de … l'alinéa a) ci-dessus, mais abstraction faite de la teneur limite de fluor;         c)  les engrais consistant en …

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… consistant en mélanges entre eux de produits visés à l'alinéa a) ci-dessus;         c)  les engrais consistant en … dépourvues de pouvoir fertilisant;         d)  les engrais liquides consistant en solutions aqueuses ou ammoniacales de … l'alinéa a) ci-dessus, mais abstraction faite de la teneur limite de fluor;         c)  les engrais consistant en …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… du Chapitre 95;        d)   les gravures, estampes et lithographies originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, … commandé par une machine automatique de traitement de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, … des ouvrages complets, paginés et susceptibles de former un livre, lorsque les gravures sont accompagnées d'un texte se …

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… du Chapitre 95;        d)   les gravures, estampes et lithographies originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, … commandé par une machine automatique de traitement de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, … des ouvrages complets, paginés et susceptibles de former un livre, lorsque les gravures sont accompagnées d'un texte se …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

…       b)  les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces utilisées principalement en vannerie ou … et sauf dispositions contraires, le terme bois , dans un libellé de position du présent Chapitre, s’applique … de coupe, les sciures ou les bois en plaquettes, issus de l’industrie mécanique de transformation du bois, de …

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…       b)  les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces utilisées principalement en vannerie ou … et sauf dispositions contraires, le terme bois , dans un libellé de position du présent Chapitre, s’applique … de coupe, les sciures ou les bois en plaquettes, issus de l’industrie mécanique de transformation du bois, de …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… n°s 40.01 à 40.03 et 40.05, l'expression formes primaires s'applique uniquement aux formes ci‑après :         a)  liquides et pâtes (y compris le latex, même prévulcanisé, et … 4.‑ Dans la Note 1 du présent Chapitre et dans le libellé du n° 40.02, la dénomination caoutchouc synthétique …

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… n°s 40.01 à 40.03 et 40.05, l'expression formes primaires s'applique uniquement aux formes ci‑après :         a)  liquides et pâtes (y compris le latex, même prévulcanisé, et … 4.‑ Dans la Note 1 du présent Chapitre et dans le libellé du n° 40.02, la dénomination caoutchouc synthétique …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… et cartons ayant subi, par calandrage ou autrement, un lissage, satinage, lustrage, glaçage, polissage ou … les papiers non couchés ni enduits, du type utilisé pour l’impression des journaux, dont 50 % au moins en poids de la … non collés ou très légèrement collés, dont l’indice de rugosité mesuré à l’appareil Parker Print Surf …

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… et cartons ayant subi, par calandrage ou autrement, un lissage, satinage, lustrage, glaçage, polissage ou … les papiers non couchés ni enduits, du type utilisé pour l’impression des journaux, dont 50 % au moins en poids de la … non collés ou très légèrement collés, dont l’indice de rugosité mesuré à l’appareil Parker Print Surf …

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