… les cirques, les ménageries et les théâtres ambulants doivent, en principe, comprendre tout ce qui est essentiel à leur exploitation normale. Sont donc rangés dans la présente position, pour autant que leur … des utilisateurs le long d’un parcours aménagé à cet effet, dont le fonctionnement permet à ceux-ci d’immerger leur …
… ou partiellement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, … sont les métaux communs, le bois, le corozo, le palmier‑doum, l’os, la corne, les matières plastiques, la céramique, … ici, ces articles, également appelés moules pour boutons , doivent être reconnaissables comme étant destinés à la …
… 1. Eléments en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des parties d'un … Voie également les Avis 6909.19/1 et Ch. 85/1. Adoption : 1968 …
… l'état non fritté, consistant en grains d'aluminium enrobés d'oxyde d'aluminium, d'une teneur en alumine variant entre 7 % et 14 %. Adoption : 1970 …
… 99,5 % de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 … 2. Sables naturels contenant 95 % de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …
… 90 % de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2024 … 2. Sables naturels contenant 80 % de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …
… 1. Machettes de plantation dont la lame est pourvue, du côté opposé au tranchant, d'une … de l'utiliser, à titre accessoire, à la manière d'une scie. Adoption : 1968 …
… 1. Barbecue non électrique, à usage domestique, en acier inoxydable fonctionnant au moyen de … solaire pour la cuisson. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 …
… 1. Bague intérieure finie pour roulement à rouleaux coniques doté d'une bride de montage (diamètre intérieur : 54 mm), en … Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2018 …
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