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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et …
Explanatory notes
… matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et … disperser ou pulvériser de la vapeur, des liquides ou des produits solides (granulés, grenailles, poudres, etc.), sous …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou …
Explanatory notes
… résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou … des n°s 23.04 ou 23.05 , de l'extraction, par pressage, par solvants ou par centrifugation, de l’huile d’origine … microbienne ou de l'huile contenue dans les graines, les fruits oléagineux ou les germes de céréales . Elle comprend …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception …
Explanatory notes
… 76.11 ‑ Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception … position. En raison de sa légèreté et de sa résistance aux agents de corrosion, l'aluminium tend à remplacer le fer et … dans la construction de réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, utilisés en particulier dans de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques. …
Explanatory notes
… de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques. 8487.10 ‑ … ou reconstituées ( Chapitre 71 ), les vis, chaînes, ressorts et autres parties et fournitures d'emploi général …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.60
… Autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.60
… Autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.6
… non séchés ni fumés et poissons en saumure, autres que les abats de poissons comestibles …
Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30
… et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5004 > 5004.00
… Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.50
… Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de …