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Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du … constitutive). 2.‑  Les articles du présent Chapitre peuvent comporter de simples garnitures ou accessoires de … précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres …

Legal note

… fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du … constitutive). 2.‑  Les articles du présent Chapitre peuvent comporter de simples garnitures ou accessoires de … précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… en bois. 4.‑ Les produits des n°s 44.10, 44.11 ou 44.12 peuvent être travaillés de manière à obtenir les profils admis pour les bois du n° 44.09, cintrés, ondulés, perforés, découpés ou obtenus sous des formes autres que … l’abréviation E-P-S fait référence aux bois provenant de peuplements mixtes d’épicéa, de pin et de sapin où la …

Legal note

… en bois. 4.‑ Les produits des n°s 44.10, 44.11 ou 44.12 peuvent être travaillés de manière à obtenir les profils admis pour les bois du n° 44.09, cintrés, ondulés, perforés, découpés ou obtenus sous des formes autres que … l’abréviation E-P-S fait référence aux bois provenant de peuplements mixtes d’épicéa, de pin et de sapin où la …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002 > 7002.3 > 7002.39

Classification opinions

… 1. Tubes en verre au plomb normalisé du type utilisé pour la fabrication des lampes à incandescence et des semi-conducteurs, coupés selon des longueurs variables mais supérieures au …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537 > 8537.10

Classification opinions

… actionner les essuie-glaces et le jet d'eau. L'article est équipé de dispositifs de contact électriques qui permettent de le relier au système électrique du véhicule à … au dispositif dans lequel l'écran est logé. L'écran tactile peut détecter les contacts effectués par tout objet, y …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.19

Classification opinions

… comprend également une centrifugeuse à haute vitesse qui permet, si l'on ajoute quelques gouttes de parfum d'ambiance … de l'air. L'eau joue également le rôle d'un filtre permettant de retenir les poussières et autres impuretés. … Il est présenté avec certains accessoires standards mais peut être pourvu d'autres accessoires (en option). Il est …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… du Chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);         … du Chapitre 96 (brosses, boutons, fermetures à glissière, peignes, embouts et tuyaux de pipes, fume-cigarettes ou … produits finis (les tuyaux d'arrosage nervurés, les tubes perforés, par exemple) des types utilisés généralement pour …

Legal note

… du Chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);         … du Chapitre 96 (brosses, boutons, fermetures à glissière, peignes, embouts et tuyaux de pipes, fume-cigarettes ou … produits finis (les tuyaux d'arrosage nervurés, les tubes perforés, par exemple) des types utilisés généralement pour …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.99

Classification opinions

… 1. Culottes de hockey sur glace , spécifiquement conçues pour protéger le corps des blessures pendant la pratique du hockey sur glace, constituées essentiellement d'un équipement intérieur comprenant plusieurs pièces de …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… les déchets qui contiennent principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (n° 27.10). 7.- Aux fins … une ou plusieurs des substances suivantes : de l’acide perfluorooctane sulfonique et ses sels; de l’alachlore … (ISO); du parathion-méthyle (ISO) (méthyl-parathion); du pentachlorophénol (ISO), ses sels ou ses esters; des …

Legal note

… les déchets qui contiennent principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (n° 27.10). 7.- Aux fins … une ou plusieurs des substances suivantes : de l’acide perfluorooctane sulfonique et ses sels; de l’alachlore … (ISO); du parathion-méthyle (ISO) (méthyl-parathion); du pentachlorophénol (ISO), ses sels ou ses esters; des …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu (Chapitres 50 à 55, 58 ou … ces opérations;                 2)      des produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un … de tissus avec une ou plusieurs couches de feuilles ou de pellicules en matières plastiques que l’on combine par tout …

Legal note

… l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu (Chapitres 50 à 55, 58 ou … ces opérations;                 2)      des produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un … de tissus avec une ou plusieurs couches de feuilles ou de pellicules en matières plastiques que l’on combine par tout …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… que celles du n° 72.03 qui, à l'exception de certains types d'aciers produits sous forme de pièces moulées, se … 2 % ou moins de carbone. Toutefois, les aciers au chrome peuvent présenter une teneur en carbone plus élevée.        … larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que ceux perforés, ondulés, polis, pourvu que ces ouvraisons n'aient …

Legal note

… que celles du n° 72.03 qui, à l'exception de certains types d'aciers produits sous forme de pièces moulées, se … 2 % ou moins de carbone. Toutefois, les aciers au chrome peuvent présenter une teneur en carbone plus élevée.        … larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que ceux perforés, ondulés, polis, pourvu que ces ouvraisons n'aient …

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