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Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… n°s 69.04 à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les n°s 69.01 à 69.03 … montés, en matières céramiques piézo-électriques, notamment ceux en titanate de baryum ou en zircotitanate de plomb ( …

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… n°s 69.04 à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les n°s 69.01 à 69.03 …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… ou à des usages similaires dans la métallurgie des métaux non ferreux. Toutefois, les combinaisons de phosphore et de … de cette Section), les alliages de cuivre avec d'autres métaux communs qui peuvent être classés avec le cuivre …

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… ou à des usages similaires dans la métallurgie des métaux non ferreux. Toutefois, les combinaisons de phosphore et de …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils … du poids du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à demeure. 2.-   Pour l’application des n°s … véhicules aériens (n°s 88.02 ou 88.06), les véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules …

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… véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils … du poids du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à demeure. 2.-   Pour l’application des n°s …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, … même lorsqu'ils sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais non montés sur ces articles. …

Legal note

… ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, … même lorsqu'ils sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais non montés sur ces articles. …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (Chapitre … comprend les articles de chapellerie, depuis les cloches jusqu'aux chapeaux finis, en toutes matières et quel que … Ce Chapitre couvre également les résilles et filets à cheveux en toutes matières, ainsi que certains articles …

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… de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (Chapitre …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. 2.‑  Aux fins du présent Chapitre, le terme fils s'entend des … du présent Chapitre on considère comme : 1) Tubes et tuyaux Les produits creux concentriques de section constante, avec un seul creux …

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… des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. 2.‑  Aux fins du présent Chapitre, le terme fils s'entend des …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… Dans la Nomenclature, la dénomination bonneterie s'étend aux produits cousus‑tricotés dans lesquels les mailles sont … à droite, tantôt à gauche et qui sont assemblés les uns aux autres par l'engrènement de ces boucles. Les boucles des … tirent dans le sens de la chaîne (à angle droit par rapport aux rangs de mailles apparents). Sont d'autre part …

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… Dans la Nomenclature, la dénomination bonneterie s'étend aux produits cousus‑tricotés dans lesquels les mailles sont …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… entrent dans le n°  15.22 . Note de sous-positions. 1.- Aux fins de l’application du n° 1509.30, l’huile d’olive … ).           d)    Les cretons ( n° 23.01 ), les tourteaux, grignons d'olives et autres résidus de l'extraction des … (par exemple, le spermaceti du n°  15.21 ). Les principaux procédés de fractionnement utilisés sont les suivants : …

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… entrent dans le n°  15.22 . Note de sous-positions. 1.- Aux fins de l’application du n° 1509.30, l’huile d’olive …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… dans le n° 10.08. 2.‑  Le n° 10.05 ne comprend pas le maïs doux (Chapitre 7). Note de sous‑position. 1.‑  On considère … maturité, et ayant encore leur pellicule, sont assimilés aux grains ordinaires. Les céréales présentées à l'état … que des grains non mondés, ni autrement travaillés tels que ceux du n° 11.04 (voir la Note explicative correspondante). …

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… dans le n° 10.08. 2.‑  Le n° 10.05 ne comprend pas le maïs doux (Chapitre 7). Note de sous‑position. 1.‑  On considère …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… qu’ils soient destines exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. … 87.02 et 87.03), des marchandises (n° 87.04) ou pour usages spéciaux (n° 87.05). 3) Les chariots automobiles non munis d'un …

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… qu’ils soient destines exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. …

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