… en prémélange ou aliments composés. Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 29) et 6. Adoption : 2019 … 3. … en conserve pour animaux de compagnie. Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 29) et 6. Adoption : 2019 …
… matière colorante, plastifiant, matières de charge, liants et antioxydants. Adoption : 1996 … 2. Mousse … des panneaux muraux, des tuiles, etc. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2009 …
… les préparations pour les soins de la peau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2009 … 2. Monoglycérides produits à … utilisé dans les produits de boulangerie, dans la margarine, les blanchisseurs de café, les pâtes, les pommes …
… réfléchissant laminé (38,1 m de longueur x 1,22 m de largeur) constitué de deux feuilles extérieures d'aluminium … empêchent toute conduction de la chaleur. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Adoption : 2015 A Vue de dessus B Vue de …
… (branchement par la sortie auxiliaire). Application de la RGI 3 c). Adoption : 1999 … 2. Projecteur utilisé dans … d'ordinateurs de fréquence très élevée. Application de la RGI 3 c). Adoption : 1999 …
… pour la préparation de crème glacée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Epis de maïs nain provenant … grains de maïs immatures ou non développés. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 0710.40/1, 0710.80/1 et …
… Les deux vêtements sont présentés ensemble. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI et Note 9 du Chapitre 61) et … en velours est à l’intérieur du vêtement. Application des RGI 1 (Note 1 (c) du Chapitre 60 et Note 9 du …
… télécommandées depuis la cabine du camion. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. Véhicule de transfert de … de permettre une pose d’asphalte continue. Application des RGI 1, 3 (c) et 6. Adoption : 2025 …
… avec tampon encreur, une bande de papier de 2 cm de largeur recouverte sur une face d'un produit adhésif, … comprenant : 1°) un magasin destiné à recevoir une bande vierge en métal ou en matières plastiques; 2°) un dispositif …
… la partie humide de la machine à papier. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. Amidon de maïs cationique … en tant qu'agent d'encollage en surface. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 …
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