… utilisés pour véhicules automobiles ‑ Sièges pivotants, ajustables en hauteur 9401.31 - - En bois 9401.39 … - - En bois 9401.49 - - Autres - Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : … bergères, les canapés, les fauteuils, les divans, sofas, ottomanes et sièges similaires , les sièges incorporant un …
… pour effet de diminuer leur sensibilité aux chocs et aux frottements. Cette position comprend notamment : 1) Les explosifs consistant en mélanges à … souvent d'autres substances comme la nitrocellulose (coton azotique), le nitrate d'ammonium, la tourbe, la farine …
… I. Tous les appareils et machines auxiliaires qui, dotés d'une fonction propre, sont utilisés, isolément ou … ou 84.47 (machines pour la filature, métiers à tisser, à tricoter, à broder, etc.), en vue notamment de leur conférer des possibilités supplémentaires …
… non dénommés ni compris ailleurs. 1404.20 ‑ Linters de coton 1404.90 ‑ Autres Cette position englobe l'ensemble des … de coton. Les graines de certaines variétés de cotonniers, après avoir été séparées par égrenage des fibres … de santal rouge (caliatour, etc.). Il est à noter que les bois de l'espèce des types principalement …
… - Marchandises mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre : 3808.52 - - DDT (ISO) (clofénotane (DCI)), conditionné dans des emballages d’un … - - Autres - Marchandises mentionnées dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre : 3808.61 - - …
… sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel … exclus certains ouvrages mentionnés ci‑après dans les Notes explicatives afférentes aux diverses positions. …
Legal note
… Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel … du n° 96.06. 3.‑ A) Outre les dispositions de la Note 2 ci‑dessus, le n° 42.02 ne comprend pas : …
… l'exclusion : a) Des parties et fournitures visées à la Note 1 du présent Chapitre, soit : 1) Les poids … propre. Toutefois, les ressorts d'horlogerie (ressorts-moteurs, spiraux, etc.) restent compris dans la présente … les dispositifs imprimants des horloges de pointage, les totalisateurs, etc.). Les pièces ébauchées suivent en …
… qui, par elles-mêmes, transforment en énergie mécanique motrice l'énergie fournie par des liquides en mouvement ou … HYDRAULIQUES Les turbines hydrauliques se composent d'un rotor, enveloppé d'un stator destiné à assurer la … d'eau massive sur tout le pourtour du rotor (injection totale) et une sortie d'eau axiale. 3) Turbines à hélices …
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