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Section VI > Chapitre 32 > Position 3208

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018

Explanatory notes

… (sacs à main, etc.) ou encore pour l'isolation des conducteurs électriques. Ces perles, même de couleur, se présentent sous forme de grains percés, plus ou moins arrondis; ils sont obtenus à partir de tubes que l'on … une hauteur sensiblement égale à leur diamètre. Les petits cylindres ainsi réalisés sont ensuite introduits avec un …

Section V > Chapitre 25 > Position 2523

Explanatory notes

… non pulvérisés dits « clinkers »               ‑ Ciments Portland : 2523.21 ‑ ‑ Ciments blancs, même colorés … alumineux 2523.90 ‑ Autres ciments hydrauliques Le ciment Portland est obtenu par calcination de pierres à chaux … peuvent être colorés. Toutefois, la présente position ne comprend pas des produits qualifiés improprement de ciments …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404

Explanatory notes

… (polyéthylène glycol) 3404.90 ‑ Autres La présente position comprend les cires artificielles (parfois connues sous le nom de cires synthétiques dans l'industrie) et les cires préparées (définies dans la Note 5 … les exclusions mentionnées ci‑dessus, cette position ne comprend pas  : a)    Les alcools de lanoline, même s'ils …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708

Explanatory notes

… que ces parties et accessoires satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°)  Etre reconnaissables comme étant …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8306

Explanatory notes

… publics, d’écoles, d’usines, de bateaux, de voitures d’incendie, par exemple, les clochettes et sonnettes de … à main, calottes (y compris celles pouvant être utilisées indifféremment dans les sonneries électriques ou non …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001

Explanatory notes

… en autres matières 9001.90 ‑ Autres La présente position comprend : A) Les fibres optiques et faisceaux de fibres … de couches concentriques de verre ou de matières plastiques d'indices de réfraction différents. Celles en verre sont … faisceaux de fibres optiques, celles‑ci n'étant pas gainées individuellement.      Les faisceaux et câbles de fibres …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401

Explanatory notes

… corps avec ceux placés à l'intérieur. Un réacteur nucléaire comprend généralement : A)   Le cœur constitué par : 1)   La … hélium, eau naturelle, eau lourde, sodium ou bismuth fondus, mélange fondu de sodium et de potassium, sels …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936

Explanatory notes

… la présence dans l'organisme des animaux ou des plantes est indispensable pour leur équilibre fonctionnel et … propres, découlent leurs applications en médecine ou dans l'industrie. Dans ce Sous-Chapitre, le terme «  dérivés » s'entend des composés chimiques qui pourraient être obtenus …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2934

Explanatory notes

… structure comporte un cycle thiazole (hydrogéné ou non) non condensé 2934.20 - Composés comportant une structure à cycles benzothiazole (hydrogénés ou non) sans autres condensations 2934.30 - Composés comportant une structure à … (DCI), mésocarb (DCI), oxazolam (DCI), pémoline (DCI), phendimétrazine (DCI), phenmétrazine (DCI) et sufentanil …

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