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Section IV > Chapitre 24 > Position 2401 > 2401.20

Classification opinions

… tabacs , composé 1°) de 75 % en poids de feuilles écôtées non découpées (« bandes ») de tabac séché de Virginie, de …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.10

Classification opinions

… 1. Boisson non gazéifiée , d’une teneur en jus de fruits de 21 %, …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903 > 5903.10

Classification opinions

… nappes de fils de filaments en polyester parallélisés et non entrelacés se superposant à angle droit et immergés dans …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00

Classification opinions

… sur l'une des faces du tissu. Application de la RGI 1 (Note 6 a) du Chapitre 59) Adoption : 1994 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.99

Classification opinions

… de la porte de l'appareil à équiper. Application de la Note 2 b) de la Section XVI. Voir également les Avis Sect. …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70

Classification opinions

… 1. Articles dénommés « Roller shoes » consistant en chaussures couvrant …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.5 > 2005.51

Classification opinions

… une température de 160 à 180 °C pendant 25 à 30 minutes.  Normalement, les haricots se cassent pendant le processus de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10

Classification opinions

… annelés de différentes longueurs. Application des RGI 1 (Note 8 du Chapitre 39) et 6. Adoption : 2022   …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.90

Classification opinions

… 1. Produits dénommés « peintures au ciment », constitués par un mélange …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.50

Classification opinions

… présentée en emballage pour la vente au détail et utilisée notamment comme agent nettoyant et désinfectant pour les …

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