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Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… vitres arrières et autres glaces, encadrés, pour véhicules des Chapitres 86 à 88;       e)   les pare-brises, … ou autres dispositifs électriques ou électroniques, pour véhicules des Chapitres 86 à 88;       f)   les fibres …

Legal note

… vitres arrières et autres glaces, encadrés, pour véhicules des Chapitres 86 à 88;       e)   les pare-brises, … ou autres dispositifs électriques ou électroniques, pour véhicules des Chapitres 86 à 88;       f)   les fibres …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de … et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée … cuits ou non, à l'eau ou à la vapeur ou additionnés d'édulcorants) ou séchés (y compris déshydratés, évaporés ou …

Legal note

… ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de … et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… microbienne des types utilisés comme préparations pour le démoulage (n° 15.17);        b)  les composés isolés de … a)  donnent un liquide transparent ou translucide ou une émulsion stable sans séparation de la matière insoluble; et … employés dans le libellé du n ° 34.04, s'appliquent seulement :        a)  aux produits présentant le caractère …

Legal note

… microbienne des types utilisés comme préparations pour le démoulage (n° 15.17);        b)  les composés isolés de … a)  donnent un liquide transparent ou translucide ou une émulsion stable sans séparation de la matière insoluble; et … employés dans le libellé du n ° 34.04, s'appliquent seulement :        a)  aux produits présentant le caractère …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… chaussures auxquelles sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); les protège-tibias et les autres articles de … pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par les opérations d'obtention de cette … composites, formés de chaussures et de patins (à glace ou à roulettes) fixés ensemble, relèvent par contre du n° 95.06 . …

Legal note

… chaussures auxquelles sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); les protège-tibias et les autres articles de … pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par les opérations d'obtention de cette …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées … militaires, sont par contre exclus de ce Chapitre.  Les véhicules blindés pour voies ferrées relèvent du … et automobiles blindées, armés ou non, du n° 87.10 , les véhicules aériens militaires des n°s 88.01, 88.02 et 88.06 , …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71

Classification opinions

… un appareil d'enregistrement vidéophonique. Il comporte un modulateur-démodulateur combiné (modem) et des interfaces, permettant : - …

Section XX > Chapitre 94

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… des produits du n° 29.37) qui participent directement à la régulation des processus immunologiques, tels que les …

Legal note

… des produits du n° 29.37) qui participent directement à la régulation des processus immunologiques, tels que les …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations (Chapitres 39 ou 40); … pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations. CONSIDERATIONS …

Legal note

… pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations (Chapitres 39 ou 40); … pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations. …

Section I

Explanatory notes

… 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique …

Legal note

… 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique …

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