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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.99

Classification opinions

… de la porte de l'appareil à équiper. Application de la Note 2 b) de la Section XVI. Voir également les Avis Sect. …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401 > 2401.20

Classification opinions

… tabacs , composé 1°) de 75 % en poids de feuilles écôtées non découpées (« bandes ») de tabac séché de Virginie, de …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.90

Classification opinions

… 1. Mélange de jus non fermentés contenant des épices (gingembre) , constitué …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.10

Classification opinions

… 1. Boisson non gazéifiée , d’une teneur en jus de fruits de 21 %, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.10

Classification opinions

… pour les produits gazeux et au poids pour les produits non gazeux. …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70

Classification opinions

… 1. Articles dénommés « Roller shoes » consistant en chaussures couvrant …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.90

Classification opinions

… 1. Produits dénommés « peintures au ciment », constitués par un mélange …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.50

Classification opinions

… présentée en emballage pour la vente au détail et utilisée notamment comme agent nettoyant et désinfectant pour les …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010 > 7010.20

Classification opinions

… disposer d’un évent à vapeur et d’un bord en acier inoxydable. Ces couvercles peuvent être utilisés pour les …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10

Classification opinions

… annelés de différentes longueurs. Application des RGI 1 (Note 8 du Chapitre 39) et 6. Adoption : 2022   …

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