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2338 résultats pour "房产证土地证换不动产证算新证吗<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>舒兰房屋他项权利证怎么制作-杜克大学商业管理文凭证书<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>俄亥俄州多米尼加大学学士证书pE"

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002 > 7002.3 > 7002.39

Classification opinions

… 1. Tubes en verre au plomb normalisé du type utilisé pour la fabrication des lampes à incandescence et des semi-conducteurs, coupés selon des longueurs variables mais supérieures au …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537 > 8537.10

Classification opinions

… actionner les essuie-glaces et le jet d'eau. L'article est équipé de dispositifs de contact électriques qui permettent de le relier au système électrique du véhicule à … au dispositif dans lequel l'écran est logé. L'écran tactile peut détecter les contacts effectués par tout objet, y …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.19

Classification opinions

… comprend également une centrifugeuse à haute vitesse qui permet, si l'on ajoute quelques gouttes de parfum d'ambiance … de l'air. L'eau joue également le rôle d'un filtre permettant de retenir les poussières et autres impuretés. … Il est présenté avec certains accessoires standards mais peut être pourvu d'autres accessoires (en option). Il est …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du … constitutive). 2.‑  Les articles du présent Chapitre peuvent comporter de simples garnitures ou accessoires de … précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres …

Legal note

… fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du … constitutive). 2.‑  Les articles du présent Chapitre peuvent comporter de simples garnitures ou accessoires de … précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.99

Classification opinions

… 1. Culottes de hockey sur glace , spécifiquement conçues pour protéger le corps des blessures pendant la pratique du hockey sur glace, constituées essentiellement d'un équipement intérieur comprenant plusieurs pièces de …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… en bois. 4.‑ Les produits des n°s 44.10, 44.11 ou 44.12 peuvent être travaillés de manière à obtenir les profils admis pour les bois du n° 44.09, cintrés, ondulés, perforés, découpés ou obtenus sous des formes autres que … l’abréviation E-P-S fait référence aux bois provenant de peuplements mixtes d’épicéa, de pin et de sapin où la …

Legal note

… en bois. 4.‑ Les produits des n°s 44.10, 44.11 ou 44.12 peuvent être travaillés de manière à obtenir les profils admis pour les bois du n° 44.09, cintrés, ondulés, perforés, découpés ou obtenus sous des formes autres que … l’abréviation E-P-S fait référence aux bois provenant de peuplements mixtes d’épicéa, de pin et de sapin où la …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.32

Classification opinions

… d'un diamètre intérieur de 0,9 mm, dont une extrémité a été coupée perpendiculairement et l'autre selon un angle aigu. Cette … extrémité a ensuite été meulée selon deux plans qui se recoupent pour la transformer en une pointe acérée. Adoption …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.39

Classification opinions

… pour prélever et pour transporter, conserver et stocker, pendant une durée limitée, du sang aux fins de l'analyse du … correspondant à un code couleur déterminé. Les additifs peuvent être soit chimiquement inertes, soit d'un type réagissant chimiquement avec un échantillon de sang. …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… du Chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);         … du Chapitre 96 (brosses, boutons, fermetures à glissière, peignes, embouts et tuyaux de pipes, fume-cigarettes ou … produits finis (les tuyaux d'arrosage nervurés, les tubes perforés, par exemple) des types utilisés généralement pour …

Legal note

… du Chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);         … du Chapitre 96 (brosses, boutons, fermetures à glissière, peignes, embouts et tuyaux de pipes, fume-cigarettes ou … produits finis (les tuyaux d'arrosage nervurés, les tubes perforés, par exemple) des types utilisés généralement pour …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.10

Classification opinions

… 1. Echarpe en tissu brodé, de forme rectangulaire, … à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie d'un assortiment qui comporte en outre …

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