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Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… à signaler les fuites. Ils comprennent notamment les gaz suivants, même liquéfiés : I.     Méthane et propane, même … gaz tels que le gaz de pétrole liquéfié (GPL). Sont, en revanche , exclus de la présente position : a)  Les …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601

Explanatory notes

… une forme cylindrique ou analogue de section ronde, ovale ou rectangulaire (à angles plus ou moins arrondis), …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537

Explanatory notes

… lumineux représentant le circuit. Il existe une grande variété de tableaux, panneaux, etc. pour la commande ou pour … usages domestiques tels que machines à laver le linge ou la vaisselle. 3)    Les appareils de commande programmables …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7209

Explanatory notes

… ils se prêtent facilement au revêtement (étamage, galvanoplastie, vernissage, émaillage, laquage, peinture, …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115

Explanatory notes

… ( Chapitre 59 ), etc. Le cuir reconstitué peut être obtenu suivant divers procédés : 1)    Par agglomération sous …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801

Explanatory notes

… organe moteur. On range également ici les ballons des types suivants, employés par les services aéronautiques ou … pèsent jusqu'à 4.500 g, mais leur poids habituel varie de 350 à 1.500 g. 2)    Les ballons‑pilotes , destinés …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3005

Explanatory notes

… présente position couvre également les types de pansements suivants : 1)    Pansements en tissu cutané , consistant en …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5901

Explanatory notes

… naturelles) de manière à pouvoir être employées pour des travaux de calquage par les architectes, les dessinateurs … amylacées additionnées de kaolin, par exemple). Certaines variétés de bougran ou de tissus similaires sont obtenues en …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5910

Explanatory notes

… leur détérioration par les agents atmosphériques ou par les vapeurs acides. La présente position comprend également les …

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