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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.80

Classification opinions

… restaurants, laboratoires pharmaceutiques et chimiques, par exemple) et présentant les caractéristiques techniques … pour préparer des aliments liquides et semi-liquides. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403 > 8403.10

Classification opinions

… maximale est de 90°C et la pression de service de 3°bars. Application de la RGI 1. Adoption : 1994 …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.20

Classification opinions

… aux aliments à raison de 500 g par tonne d’aliments. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 … 2. Préparation … aux aliments à raison de 350 à 500 g par tonne d’aliments. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312 > 7312.10

Classification opinions

… métallique de certains engins pour tirer des charges. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 … 2. Câble … métallique de certains engins pour tirer des charges. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.80

Classification opinions

… 1. Appareils à nettoyer les tapis et les moquettes sur place, à moteur électrique incorporé de 0,75 kW, munis d'une … … 2. Appareils à nettoyer les tapis et les moquettes sur place, à moteur électrique incorporé de 0,75 kW, munis d'une …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.90

Classification opinions

… un arôme naturel (vanille) et un stabilisant (E 407). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 … 3. Préparation … préparation est parfois dénommée « fromage analogue ». Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2007 > 2007.9 > 2007.99

Classification opinions

… présenté en bidons d’une contenance de 160 kg ou de 235 kg. Application des RGI 1 (Note 5 du Chapitre 20) et 6. Adoption … conditionnée pour la vente au détail en pot en verre. Application des RGI 1 (Note 5 du Chapitre 20) et 6. Adoption …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.90

Classification opinions

… camionnette (à structure monocoque, c'est-à-dire doté d'un plancher qui fait office de châssis, mais pas d'un véritable … garnis de tissu, panneaux intérieurs décoratifs, par exemple). Adoption : 1998 …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40

Classification opinions

… utilisé, après découpage, en tant que filtre et à être, par exemple, installé dans les plafonds des cabines de peinture à circulation verticale et …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607 > 7607.20

Classification opinions

… conçu pour être fixé sur la partie intérieure du mur, du plafond ou du sol d'une construction en vue de maintenir la … en polyéthylène empêchent toute conduction de la chaleur. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Adoption : 2015 A Vue de …

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