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Section XI > Chapitre 63 > Position 6307

Explanatory notes

… ou wassingues, les lavettes, les chamoisettes (essuie‑meubles) pour l'entretien des meubles, ainsi que les torchons de nettoyage, même imprégnés … parties du patron étant alors, dans ce dernier cas, assemblées par couture suivant la forme du vêtement. 4)    …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2909

Explanatory notes

… Ces composés sont des substances neutres et très stables. Si les radicaux appartiennent à la série acyclique, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013

Explanatory notes

… 1 nanomètre et 1 millimètre (radiations ultraviolettes, visibles et infrarouges du spectre lumineux), par émission … de sorte qu'un faisceau lumineux cohérent (visible ou invisible) est émis à partir de l'une des extrémités, qui …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9602

Explanatory notes

… second paragraphe des Notes explicatives du n° 96.01 sont applicables mutatis mutandis à la présente position (voir à … pas d’ici les matières simplement moulées sous forme de blocs, cubes, plaques, barres, bâtons, etc., même si elles … produits exclus de cette position sont ici en tout point applicables. Sont, en outre, exclus de cette position : …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4602

Explanatory notes

… 2 ° )   les articles obtenus à partir des produits déjà assemblés du n ° 46.01, à savoir, à partir de tresses ou … en luffa, tels que tampons et gants pour frictions, même doublés. Sont rangés dans la présente position notamment : … de longues tresses en rectangles, cercles, etc. et fixées ensemble à l'aide de cordes. ______________________ …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5811

Explanatory notes

… une couche de rembourrage. Ces couches sont généralement assemblées par aiguilletage ou par couture (y compris la … le caractère de broderies. Elles peuvent également être assemblées par des points noués ou par collage, par … matelas, de vêtements isolants, de tentures, de ronds de table, de dessous de nappe, etc. La présente position ne …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… sur une nappe très mince en nontissé (couche médiane), l'ensemble étant collé sur un support en toute matière. … recouvertes de plusieurs séries de fils (couche médiane), l'ensemble étant collé sur un support en toute matière. …

Section V > Chapitre 27 > Position 2715

Explanatory notes

… revêtement des routes. 2)    Les émulsions ou suspensions stables d'asphaltes, de bitumes, de brai ou de goudrons dans … par incorporation de matières minérales telles que le sable ou l'amiante. Ces produits sont utilisés, suivant le … produits de cette position sont agglomérés en pains ou blocs destinés à être refondus avant l'usage. Les pains en …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… les tentes ordinaires, ou maintenus à l'aide de poches à sable ménagées à l'intérieur du rideau. Les mâts et manches … ou partiellement de métaux précieux ou de métaux plaqués ou doublés de métaux précieux, d’ivoire, de corne, d’os, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3904

Explanatory notes

… Chapitre. Le PVC est une matière rigide et incolore d'une faible stabilité thermique et ayant tendance à adhérer aux … de charge, etc. pour obtenir des matières plastiques utilisables. Sous forme de feuille souple, le PVC est très … comme matière imperméable pour fabriquer des rideaux, des tabliers, des imperméables, etc. et comme cuir artificiel de …

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