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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et …
Explanatory notes
… matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et … disperser ou pulvériser de la vapeur, des liquides ou des produits solides (granulés, grenailles, poudres, etc.), sous …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou …
Explanatory notes
… résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou … des n°s 23.04 ou 23.05 , de l'extraction, par pressage, par solvants ou par centrifugation, de l’huile d’origine … microbienne ou de l'huile contenue dans les graines, les fruits oléagineux ou les germes de céréales . Elle comprend …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.60
… Autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.60
… Autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5004 > 5004.00
… Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014 > 7014.00
… Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.50
… Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1
… au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 …
Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30
… et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg …