Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
2601 résultats pour "毕业证专业补办<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>贵阳办理塞尔维亚护照电子版-办理假弗尔曼大学文凭毕业证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>办理假韦恩州立学院文凭毕业证iO"

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… Notes. 1.-   Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le … fils de papier et les articles textiles en fils de papier (Section XI);          l)      les articles des Chapitres 64 … un lissage, satinage, lustrage, glaçage, polissage ou opérations similaires de finissage ou bien un faux …

Legal note

… Notes. 1.-   Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le … fils de papier et les articles textiles en fils de papier (Section XI);          l)      les articles des Chapitres 64 … un lissage, satinage, lustrage, glaçage, polissage ou opérations similaires de finissage ou bien un faux …

Section XV

Explanatory notes

… SECTION XV METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX Notes. … (n°  93.06 ) et autres articles de la Section XIX (armes et munitions);          k)   les articles du Chapitre 94 … à 76 et 78 à 82 (à l'exception du n°  73.15 ), les mentions relatives aux parties ne couvrent pas les parties …

Legal note

… Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas :          a)   les couleurs et … (n°  93.06 ) et autres articles de la Section XIX (armes et munitions);          k)   les articles du Chapitre 94 …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… de fantaisie du n° 71.17;       l)  les articles de la Section XVI ou de la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, … être plus poussé qu'il n'est nécessaire pour assurer la cohésion) de nature à provoquer une augmentation sensible de …

Legal note

… de fantaisie du n° 71.17;       l)  les articles de la Section XVI ou de la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, … être plus poussé qu'il n'est nécessaire pour assurer la cohésion) de nature à provoquer une augmentation sensible de …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :         a)  les produits de la Section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières); … et pâtes (y compris le latex, même prévulcanisé, et autres dispersions et solutions);         b)  blocs irréguliers, morceaux, balles, …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :         a)  les produits de la Section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières); … et pâtes (y compris le latex, même prévulcanisé, et autres dispersions et solutions);         b)  blocs irréguliers, morceaux, balles, …

Section VI

Explanatory notes

… Section VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES … 1.‑ A)  Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de … l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une autre position de la Nomenclature. …

Legal note

… 1.‑ A)  Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de … l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une autre position de la Nomenclature. … position et non dans une autre position de la présente Section. 2.‑  Sous réserve des dispositions de la Note …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… les mattes de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (Section XV). 2.‑  Au sens des n°s 26.01 à 26.17, on entend … du mercure, des métaux du n° 28.44 ou des métaux des Sections XIV ou XV, même s'ils sont destinés à des fins non …

Legal note

… les mattes de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (Section XV). 2.‑  Au sens des n°s 26.01 à 26.17, on entend … du mercure, des métaux du n° 28.44 ou des métaux des Sections XIV ou XV, même s'ils sont destinés à des fins non …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… nutritives administrées par voie intraveineuse (Section IV);        b)   les produits, tels que les … (n° 25.20);        d)   les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, médicinales …        f)   les savons et autres produits du n° 34.01 additionnés de substances médicamenteuses;        g)   les …

Legal note

… nutritives administrées par voie intraveineuse (Section IV);        b)   les produits, tels que les … (n° 25.20);        d)   les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, médicinales …        f)   les savons et autres produits du n° 34.01 additionnés de substances médicamenteuses;        g)   les …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… 1.-  Sous réserve de l'application de la Note 1 a) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout … des n°s 43.03 ou 43.04;        g)   les produits de la Section XI (matières textiles et articles en ces matières); …

Legal note

… 1.-  Sous réserve de l'application de la Note 1 a) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout … des n°s 43.03 ou 43.04;        g)   les produits de la Section XI (matières textiles et articles en ces matières); …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… ou encore une jupe ou une jupe-culotte et un pantalon, priorité doit être donnée, en tant que partie du bas …

Legal note

… ou encore une jupe ou une jupe-culotte et un pantalon, priorité doit être donnée, en tant que partie du bas …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… ou encore une jupe ou une jupe-culotte et un pantalon, priorité doit être donnée, en tant que partie du bas … de cérémonie ou de soirée ci-après, même si toutes les conditions ci-dessus ne sont pas remplies :              …

Legal note

… ou encore une jupe ou une jupe-culotte et un pantalon, priorité doit être donnée, en tant que partie du bas … de cérémonie ou de soirée ci-après, même si toutes les conditions ci-dessus ne sont pas remplies :              …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs