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Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… également les vieux ouvrages en papier ou en carton. La fabrication du papier constitue l'emploi de beaucoup le plus … effet d'en modifier le classement. La laine de papier, même fabriquée à partir de déchets de papier, relève du n ° 48.23 …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… ou de la raison sociale ou, le cas échéant, de l'emblème du fabricant ou de la nature du textile constituant l'objet ( … (même en bonneterie) du genre de ceux qui sont cousus à la surface extérieure des vêtements, des bérets, etc. (écussons …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Explanatory notes

… de matière plastique perceptible à l'œil nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, … ou les mules sans quartier ni contrefort, dont le dessus, fabriqué d'une seule pièce ou assemblé autrement que par …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8108

Explanatory notes

… préparation d'aciers alliés et comme élément d'addition, en faibles quantités, dans la fabrication de certains alliages de nickel, d'aluminium ou …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8113

Explanatory notes

… aéronautique, dans l'industrie nucléaire et dans la fabrication des fusées. Ils sont également utilisés dans les … exemple, comme pots, creusets, becs ou tubes), ou pour la fabrication de roulements, de garnitures de freins, etc. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2927

Explanatory notes

… à la série aromatique, sont caractérisés par le fait que dans leurs molécules il y a deux atomes d’azote … au type (par exemple, par addition d’un sel neutre comme le sulfate de sodium) pour la production de colorants azoïques. …

Section II > Chapitre 9 > Position 0909

Explanatory notes

… d'infusions ou de tisanes. On les utilise aussi pour la fabrication de boissons ou de produits pharmaceutiques. Sous … sont les graines aromatiques de certaines plantes de la famille des ombellifères, entrant surtout dans la …

Section II > Chapitre 7 > Position 0712

Explanatory notes

… du genre Capsicum ou du genre Pimenta ( n° 09.04 ), les farines, semoules, poudres, flocons, granulés et agglomérés … sous forme de pellets, de pommes de terre ( n° 11.05 ), les farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… cellulose et sont recouvertes d'une matière cireuse. Leur surface extérieure est lisse et leur couleur naturelle … la presque totalité des cotons non cardés ni peignés faisant l'objet d'un commerce international, est …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… ou contenant en poids moins de 5 % de tels fils. Ce qu'il faut entendre par bonneterie à mailles cueillies et … similaires et les étoffes tubulaires de bonneterie pour la fabrication de manchons à incandescence, du n° 59.08 . …