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2274 résultats pour "民生银行转账凭证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>眉山米德韦斯特浸信会神学院文凭毕业证哪里能买到-哪里可以办丹麦公用事业账单<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>没有不动产证能卖房吗mI"

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… couvre également les produits textiles mélangés qui sont assimilés aux produits ci‑dessus par application de la Note … sont d'ordinaire fabriquées par passage de la matière première à travers une filière percée d'un très grand nombre d'orifices (pouvant atteindre plusieurs milliers); le sectionnement des câbles (pris …

Classification opinions

… autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. … en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de … d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… de la sécrétion, appelés soies sauvages , d'insectes similaires (par exemple le Bombyx textor ). Parmi ces soies sauvages, ainsi dénommées parce que les … y compris les mélanges de matières textiles qui lui sont assimilés, aux divers stades de leur transformation, de la …

Classification opinions

… autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. … en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de … d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… aux divers stades de leur transformation, de la matière première au tissu; il comprend, en outre, les produits textiles mélangés qui sont assimilés aux produits du présent Chapitre. …

Classification opinions

… autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. … en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de … d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces …

Section XI > Chapitre 53

Explanatory notes

… de fils de papier, ainsi que les produits textiles mélangés assimilés aux produits du présent Chapitre par application …

Classification opinions

… autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. … en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de … d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… masse, un ou plusieurs circuits intégrés électroniques (un microprocesseur, une mémoire vive (RAM) ou une mémoire morte … appareils destinés à afficher des informations, équipés au minimum d’un écran d’affichage, qui sont conçus pour être … de connexion non imprimés.      Les circuits à couche (mince ou épaisse) comportant des éléments passifs et actifs …

Legal note

… masse, un ou plusieurs circuits intégrés électroniques (un microprocesseur, une mémoire vive (RAM) ou une mémoire morte … appareils destinés à afficher des informations, équipés au minimum d’un écran d’affichage, qui sont conçus pour être … de connexion non imprimés.      Les circuits à couche (mince ou épaisse) comportant des éléments passifs et actifs …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… abrasifs appliqués sur papier ou carton (n° 68.05) et le mica appliqué sur papier ou carton (n° 68.14); par contre, … présent Chapitre;          n)      les feuilles et bandes minces de métal sur support en papier ou en carton … Surf (1 MPa) sur chacune des faces est supérieur à 2,5 micromètres (microns), d’un poids au m 2 compris entre 40 g …

Legal note

… abrasifs appliqués sur papier ou carton (n° 68.05) et le mica appliqué sur papier ou carton (n° 68.14); par contre, … présent Chapitre;          n)      les feuilles et bandes minces de métal sur support en papier ou en carton … Surf (1 MPa) sur chacune des faces est supérieur à 2,5 micromètres (microns), d’un poids au m 2 compris entre 40 g …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… d'alliage présente une teneur excédant le pourcentage minimal stipulé dans la Note 1 c) du Chapitre. Par analogie, … d'alliage ont des teneurs excédant les pourcentages minimaux indiqués dans ladite Note.        Pour … (métallurgie des métaux ferreux) utilise les différents minerais de fer naturels (oxydes, oxydes hydratés, …

Legal note

… sous formes de gueuses, saumons, masses ou formes primaires similaires, sous formes obtenues par le procédé de la coulée … d'alliage présente une teneur excédant le pourcentage minimal stipulé dans la Note 1 c) du Chapitre. Par analogie, … d'alliage ont des teneurs excédant les pourcentages minimaux indiqués dans ladite Note.        Pour …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… (n° 38.06);         h)  Les additifspréparés pour huiles minérales (y compris l’essence) et pour autres liquides … (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions préfabriquées, par exemple);         … de 60 % en volume distillent à 300 °C rapportés à 1.013 millibars de mercure par application d'une méthode de …

Legal note

… (n° 38.06);         h)  Les additifspréparés pour huiles minérales (y compris l’essence) et pour autres liquides … (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions préfabriquées, par exemple);         … de 60 % en volume distillent à 300 °C rapportés à 1.013 millibars de mercure par application d'une méthode de …

Section XI

Explanatory notes

… et autres produits végétaux du Chapitre 14;          d)   l'amiante (asbeste) du n° 25.24 et articles en amiante et … de la coupe transversale excède 1 mm et les lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur …

Legal note

… et autres produits végétaux du Chapitre 14;          d)   l'amiante (asbeste) du n° 25.24 et articles en amiante et … de la coupe transversale excède 1 mm et les lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

…            2°)   les appareils mouilleurs de grains pour la minoterie (n° 84.37);            3°)   les diffuseurs de … réseau local ou étendu);            3°)   les enceintes et microphones;            4°)   les caméras de télévision, les … c'est-à-dire, les billes polies dont le diamètre maximal ou minimal ne diffère pas de plus de 1 % du diamètre nominal, à …

Legal note

…            2°)   les appareils mouilleurs de grains pour la minoterie (n° 84.37);            3°)   les diffuseurs de … réseau local ou étendu);            3°)   les enceintes et microphones;            4°)   les caméras de télévision, les … c'est-à-dire, les billes polies dont le diamètre maximal ou minimal ne diffère pas de plus de 1 % du diamètre nominal, à …

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