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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814
… Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support …
Explanatory notes
… ou reconstitué, même sur support 6814.90 - Autres La présente position couvre, d'une part, le mica naturel ayant … et à l'ébarbage (découpage notamment) et, d'autre part, les produits obtenus par agglomération de mica, le mica en pâte … (faible dimension des cristaux, manque de flexibilité, prix de revient élevé, etc.) qu'il présente pour de nombreux …Section XV > Chapitre 72 > Position 7214
… ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. …
Explanatory notes
… - - Autres Les barres sont définies à la Note 1 m) du présent Chapitre. Les barres de cette position sont généralement produites par laminage à chaud ou forgeage de blooms, … dites marchandes, peuvent être distinguées des autres produits laminés, forgés ou étirés par les caractéristiques …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme …
Explanatory notes
… trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme … fourragers similaires, frais ou séchés, même découpés, pressés ou hachés plus ou moins finement. Ils restent … aux mêmes fins ( n° 23.08 ). Les produits fourragers de la présente position peuvent aussi être agglomérés sous forme …Section II > Chapitre 9 > Position 0901
… du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. …
Explanatory notes
… du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. ‑ Café non torréfié : … et essences de café appelés parfois café instantané et les préparations à base de ces extraits ou essences; les …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, …
Explanatory notes
… 72.08 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, … 7208.10 - Enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief - Autres, …Section XI > Chapitre 58 > Position 5804
… dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des n°s 60.02 à 60.06. …
Explanatory notes
… dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des n°s 60.02 à 60.06 (+). 5804.10 ‑ Tulles, … voiles ou voilettes, des vêtements de femmes, etc. Ils sont principalement fabriqués avec des fils de soie, de fibres … fils de dessin sont ainsi appelés parce que ce sont eux qui produisent les effets de façonnage pendant le tissage; en …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même …
Explanatory notes
… huiles, il convient de signaler plus particulièrement les produits ci-après en raison de l'importance qu'ils présentent dans les échanges internationaux : 1) L'huile … élastique très résistante. Cette huile est utilisée principalement pour la fabrication des peintures, des …Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, …
Explanatory notes
… 72.09 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, … 72.08 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. Un certain nombre de critères permettent …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106
… tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés . - De caprins : 4106.21 - - A l’état … compris wet-blue ) 4106.92 - - A l'état sec (en croûte) La présente position comprend les peaux de caprins épilées et tannées ou en croûte, mais non autrement préparées (voir les Considérations générales du présent …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
… Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); …