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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2514 > 2514.00
… ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire …
Section V > Chapitre 27 > Position 2706 > 2706.00
… même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.2
… discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5006 > 5006.00
… Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.10
… appareils ou instruments du présent Chapitre ou de la Section XVI …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la …
Explanatory notes
… Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la … circulant sur un réseau de chemins de fer, quel que soit l'écartement utilisé. Les machines dégarnisseuses et … en général, relativement légers et peuvent être montés ou échangés sur le chantier par l’utilisateur lui‑même. Dans ce …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets …
Explanatory notes
… ‑ Cloches , sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets … particulier, les cloches d’églises, d’édifices publics, d’écoles, d’usines, de bateaux, de voitures d’incendie, par … a trait aux objets constituant des articles de ménage ou d'économie domestique, qu'ils soient repris dans des positions …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
… ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction …
Explanatory notes
… ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d’enregistrement ou de reproduction … OU LA TELEVISION, MEME INCORPORANT UN APPAREIL DE RECEPTION OU UN APPAREIL D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION … appareils sont généralement munis d'un viseur optique, d'un écran à cristaux liquides, voire des deux. Nombre …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour …
Explanatory notes
… dans des exploitations similaires (coopératives agricoles, écoles d’agriculture, stations d’essais, etc.), en … hachés. 5) Les aplatisseurs de grains , assurant , par écrasement, l’éclatement des téguments des grains d’avoine, orge, etc. …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non …