Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm. …
Explanatory notes
… même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm. 4408.10 - De conifères … feuilles pour placage les bois sciés, tranchés ou déroulés d'une épaisseur égale ou inférieure à 6 mm (support non …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs …
Explanatory notes
… matières (à l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs … 7612.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 73.10 , relatives aux mêmes articles en métaux … rigides, tels que ceux utilisés pour l'emballage de produits pharmaceutiques (comprimés, pilules, par exemple) …Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.10
… pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y …
Explanatory notes
… composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y … Les phosphures sont des combinaisons de phosphore et d'un autre élément. Parmi les phosphures repris ici, qui … ou au creuset, il est généralement présenté en masses d’un gris jaunâtre ou en petits lingots, à structure …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres …
Explanatory notes
… corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres … de s odium conditionnées pour la vente au détail en vue d’un usage hygiénique, autres que médicales ou …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non …
Explanatory notes
… même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non … les farines d'algues même si elles sont constituées d'un mélange d'algues de plusieurs variétés. Sont … persistantes, des régions méditerranéennes. Elle se compose d'une cosse de couleur brune, qui renferme de nombreuses …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809 > 5809.00
… tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449 > 8449.00
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques …