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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109
… Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous …
Explanatory notes
… définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi que pour l'assimilation, aux plaqués ou doublés, des métaux … incrustés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu'aux Considérations générales du présent Chapitre. De même, en ce qui concerne les différentes formes relevant de la présente …Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). ‑ Huiles de tournesol … ‑ ‑ Autres A) HUILE DE TOURNESOL. Cette huile, qui provient des graines de tournesol commun ( Helianthus …Section IV > Chapitre 20 > Position 2001
… de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. 2001.10 ‑ Concombres et cornichons 2001.90 ‑ Autres … en ce que ces derniers produits sont essentiellement des liquides, des émulsions ou des suspensions qui ne sont pas …Section VI > Chapitre 38 > Position 3817
… en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02. …
Explanatory notes
… en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02. Cette position couvre les … employés pour la fabrication des acides alkylnaphtalènes sulfoniques ou de leurs sels. La présente position exclut les …Section XII > Chapitre 65 > Position 6504
… Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, …
Explanatory notes
… 65.04 - Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, … n'ayant pas subi l'opération du dressage et non garnies, qui relèvent du n° 65.02 , même si elles sont susceptibles … , d'une jugulaire, d'accessoires ornementaux, tels que fleurs, fruits ou feuillages artificiels, épingles, …Section XIV > Chapitre 71
… de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces …
Explanatory notes
… ou de culture ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées; ou b) de métaux précieux ou … 30; c) les produits du Chapitre 32 (lustres liquides, par exemple); d) les catalyseurs supportés … sauf dispositions contraires, de ses alliages tels qu'ils sont définis en A), B) et C) ci-dessus, mais non des …Legal note
… ou de culture ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées; ou b) de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux. 2.- A) Les … 30; c) les produits du Chapitre 32 (lustres liquides, par exemple); d) les catalyseurs supportés …Section XI > Chapitre 55 > Position 5510
… Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au …
Explanatory notes
… 55.10 ‑ Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au … ou câblés 5510.20 ‑ Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins 5510.30 ‑ Autres …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables …
Explanatory notes
… 36.06 - Ferrocerium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables … à la Note 2 du présent Chapitre. 3606.10 - Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types … usité est le ferrocérium. Ces produits sont compris ici quelles que soient les formes sous lesquelles ils sont …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711
… Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; …
Explanatory notes
… 87.11 - Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side‑cars; … d'une cylindrée excédant 800 cm 3 8711.60 - A moteur électrique pour la propulsion 8711.90 - Autres Cette position … en œuvre permet au conducteur de se tenir debout tandis qu'un système composé de capteurs gyroscopiques et d'un …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114
… (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés. …