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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de …
Explanatory notes
… 69.07 - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de … par l’équation suivante : E = { (M f -M i ) / M i }x 100 où : E = Coefficient d’absorption d’eau en % M i = poids du …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, …
Explanatory notes
… 85.13 ‑ Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones … du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.11 ‑ Résines de pétrole, résines de coumarone‑indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones … 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. 3911.10 - Résines de pétrole, résines …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
… chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; …
Explanatory notes
… chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; … non d'une couche épitaxiale uniforme. Ceux ayant reçu des ouvraisons plus poussées, notamment ceux ayant fait l'objet …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières …
Explanatory notes
… 39.16 ‑ Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières … sont exclus de cette position. Ils sont classés comme ouvrages des n°s 39.18 à 39.26 sous réserve qu'ils ne soient …Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². …
Explanatory notes
… moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, … tissus - En fils de diverses couleurs : 5210.41 - - A armure toile … c) poids n'excédant pas 200 g/m 2 . Il est rappelé que, pour le calcul des proportions, le poids total des fibres …Section XV > Chapitre 82 > Position 8209 > 8209.00
… Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.9 > 8439.91
… De machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.43
… Parties de machines de sondage ou de forage des n°s 8430.41 ou 8430.49 …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.4
… Composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine (hydrogénés ou non) sans autres condensations …