… dispositifs similaires reconnaissables comme spécialement conçus pour assembler les éléments tubulaires ou autres des … boîtes ou coffrets à outils qui n'ont pas été spécialement conçus ou aménagés à l'intérieur pour recevoir des outils … Les articles du n° 42.02 . b) Les réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires des n°s 73.09 ou 73.10 . …
… ces produits relèvent du Chapitre 16 dès lors qu'ils sont cuits ou autrement préparés ou conservés par des procédés … enrobés de pâte ou de chapelure (panés), poissons cuits, par exemple), à l'exception des poissons, crustacés, … invertébrés aquatiques fumés, qui peuvent avoir subi une cuisson avant ou pendant les opérations de fumage, et des …
… présente position, on peut citer : 1) Les alliages argent-cuivre , dont les principaux sont utilisés dans la … fabrication de contacts électriques. 2) Les alliages argent-cuivre-cadmium , argent-cuivre-titane ou argent-indium , utilisés en orfèvrerie. 3) …
… les cyclistes, etc., jusqu'aux boussoles plus spécialement conçues pour l'utilisation dans les mines, ou pour la … 2) Les enregistreurs de cap , qui ont pour but de procurer une documentation précise sur la route suivie et les changements …
… dans la pratique, certains appareils sont exclusivement conçus en vue de ces dernières opérations; ils relèvent … etc.). Certains chalumeaux, cependant, sont directement conçus en vue d'opérations déterminées; c'est le cas, par …
… - Pneumatiques : 8467.11 - - Rotatifs (même à percussion) 8467.19 - - Autres - A moteur … Sont à considérer comme outils pour emploi à la main, ceux conçus pour être tenus à la main pendant leur utilisation … soulevés et déplacés par l'ouvrier et qui sont, en outre, conçus pour être commandés et dirigés à la main pendant leur …
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