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Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.40

Classification opinions

… saccharata ), présentant une longueur de 5 à 12 cm et un diamètre de 10 mm ou plus, mais n’excédant pas 20 mm (suivant les caractéristiques du maïs nain indiquées dans les normes alimentaires internationales Codex …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.80

Classification opinions

… le maïs doux), présentant une longueur de 5 à 12 cm et un diamètre de 10 mm ou plus, mais n’excédant pas 20 mm (suivant les caractéristiques du maïs nain indiquées dans les normes alimentaires internationales Codex …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4410 > 4410.1 > 4410.11

Classification opinions

… de particules, découpé de forme circulaire (900 mm de diamètre et 25 mm d'épaisseur), recouvert de papier imprégné … tel qu'il est présenté, ne possède aucune caractéristique indiquant qu'il est destiné à être combiné avec un autre …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.93

Classification opinions

… automobiles , en caoutchouc vulcanisé non durci, d'un diamètre de 36,5 mm à la base, d'un diamètre de 38,0 mm au sommet et d'une épaisseur de 8,0 mm. …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.99

Classification opinions

… poulet ayant été broyée, cuite et séchée par pulvérisation, conditionné dans un sac de 25 kg.  Les ingrédients sont les suivants : viande de poulet séparée …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… salés ou en saumure, ainsi que des farines et poudres d'insectes, propres à l'alimentation humaine. Toutefois il … produits consistant en constituants du lactosérum, c'est‑à‑dire du lactosérum dont on a éliminé totalement ou … minéraux), de faibles quantités de stabilisants (phosphate disodique, citrate trisodique et chlorure de calcium, par …

Legal note

… du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de … salés ou en saumure, ainsi que des farines et poudres d'insectes, propres à l'alimentation humaine. Toutefois il … produits consistant en constituants du lactosérum, c'est‑à‑dire du lactosérum dont on a éliminé totalement ou …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00

Classification opinions

… 1. Tasse en céramique et soucoupe en céramique , conditionnées pour la vente au détail dans une boîte en … 2101.11/1. Adoption : 2013 … 2. Boule de lavage , d'un diamètre d'environ 10 cm, constituée de deux enveloppes …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.2 > 6306.22

Classification opinions

… 1. Tonnelle temporaire utilisée à l'extérieur, aux dimensions approximatives (L x l x H) de 3 x 3 x 2,50 m. … de pieds en matières plastiques et d'un revêtement de toit disposant d'un habillage pour les quatre montants d'angle. …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… de l'espèce relevant du présent Chapitre en vertu des dispositions ci‑dessus sont à classer aux n°s 11.01 ou … des résidus de mouture du n° 23.02 . A cet égard, la distinction entre, d'une part, les produits provenant de la … ci‑dessus, les farines des n°s 11.01 ou 11.02 doivent être distinguées des produits des n°s 11.03 ou 11.04 sur la base …

Legal note

… du présent Chapitre :        a)   les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou … de l'espèce relevant du présent Chapitre en vertu des dispositions ci‑dessus sont à classer aux n°s 11.01 ou …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.91

Classification opinions

… exécutées sur un fond constitué par deux tissus de couleurs différentes placés bord à bord et assemblés sur toute la … écharpe en tissu brodé, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). Les deux …